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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd86028
7 mars 2002
7 mars 2002
du P ; que c'est le Laboratoire d'analyse du P qui seul a demandé à l'Institut P une analyse de contrôle ; que, même si Monsieur Y X... a été avisé de ce qu'une analyse de contrôle était demandée à l'Institut
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC01658_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
En premier lieu, il résulte de l'instruction que les résultats d'analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine effectuées par l'Agence régionale de santé, faisant suite à
Source officielleAvis
CADA:202400550
7 mars 2024
7 mars 2024
Si Monsieur X ne précise pas le nom de ces outils, la commission considère qu'il ne peut s'agir que des applications intégrées dans le projet de pilotage et d’analyse du contrôle ("PILAT"), effectivement
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8dc
18 mars 2008
18 mars 2008
A... la remise du troisième échantillon resté en sa possession pour permettre une analyse de contrôle, ce que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6438f357a942a604f5e93846
13 avril 2023
13 avril 2023
de technicienne référente, sous la supervision des biologistes médicaux, assurer sa mission selon trois axes ainsi définis: Expertise technique : - avoir une maîtrise des éléments de la chaîne d'analyse
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdbc
29 janvier 2009
29 janvier 2009
Le 19 décembre 2005, l'analyse réalisée par le laboratoire LILANO au niveau de la citerne (citerne 35000531) s'est révélée positive aux inhibiteurs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f5a
27 novembre 2007
27 novembre 2007
En effet, aucune analyse de contrôle sur les produits n'ayant été diligentée par vous avant ces expéditions, vous avez décidé de faire parvenir au client une réédition des certificats d'analyses réalisées
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2003c/Monsieur X
6253c8febd3db21cbdd86f0f
5 novembre 2003
5 novembre 2003
LES APPELS : Appel a été interjeté par : M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2003 contre Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 19 Mai 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d01a
23 janvier 2009
23 janvier 2009
Polycarpe, le 15 Mai 2008, son appel étant limité aux dispositions pénales M. le Procureur de la République, le 19 Mai 2008 contre Monsieur X...
Source officielleRétention_recoursJLD
64476e973da6ded0f83d1987
24 avril 2023
24 avril 2023
cigarette n'a pas fait l'objet d'une analyse.
Source officielle1ère Chambre A
603359492909c50a69fbde44
4 juillet 2017
4 juillet 2017
à réception des déchets' (arrivée, pesée, mise en place, prélèvement, analyse de contrôle d'acceptation), à 'la réception des déchets' (dépotage, rinçage, pesée de sortie, validation administrative),
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00209_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
- effectuer toutes recherches technologiques ou organisationnelles, par ses moyens propres ou en association avec d'autres organismes ; / - développer la qualité, la métrologie, les essais et les contrôles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01529_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme B, titulaire d'une licence en sciences et techniques d'analyse et contrôle obtenue au Maroc, s'est d'abord inscrite, au titre de l'année universitaire 2019-2020
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b5
30 avril 2009
30 avril 2009
Par ailleurs, le docteur A... a adressé son rapport à la compagnie AXERIA qui a demandé par courrier du 10 janvier 2002 une analyse cytobactériologique des urines de contrôle et l'original de l'analyse
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd8650c
19 décembre 2002
19 décembre 2002
sanguine sans faire procéder à un second prélèvement et à une analyse de contrôle; les appels en garantie par ces médecins ont été déclarés sans objet; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e8955548e0aba49090
1 avril 2025
1 avril 2025
Le conseil de prud'hommes a retenu, 'après avoir analysé et contrôlé les pièces versées aux débats par les parties que la demande de résiliation du contrat de travail aux torts de l'employeur ne peut pas
Source officielle7ème chambre
DCA_20PA03344_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Excepté en ce qui concerne son activité de prestations de services individualisées facturées spécifiquement aux utilisateurs et s'exerçant dans le domaine des analyses, essais, contrôles, formations, études
Source officielle1ère Chambre
5fda509b101e7c987dbe7a80
7 août 2019
7 août 2019
[Y] [C] le 4 juillet 2014 à 14 h 00 et que le second flacon devrait être conservé par le service en cas d'analyse de contrôle, - des constatations faites par le docteur [H] sur les fiches B, C et F, que
Source officielleChambre 1-6
6348fef363d497adffda3df1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce résultat lui a été notifié et il ne l'a pas contesté et en précisant qu'il n'entendait pas solliciter d'analyse de contrôle.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
A la suite des résultats de cette analyse, connus le 28 juillet 2002, une analyse complémentaire, était réalisée le 9 août suivant, concernant la recherche de produits stupéfiants après que le docteur
Source officiellePage 1 sur 1206
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05/10/2025
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Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
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SOCIETE FIDUCIAIRE DE CONTROLE ET D ANALYSE FICAS
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LABORATOIRE D'ANALYSE ET DE CONTROLE DES SOLS, L.A.C.S
02/01/2024
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