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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA03556_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Par ailleurs la configuration des lieux, caractérisée par l'absence de communication entre ces deux pièces, rend impossible la circulation entre elles.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5a
3 décembre 2012
3 décembre 2012
= =--- ARRET DU 03 DECEMBRE 2012 --- = = = oOo = = =--- Le TROIS DECEMBRE DEUX MILLE DOUZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebe
19 janvier 2015
19 janvier 2015
Au résultat de l'enquête sociale qui a relevé une absence de communication entre les parents nécessitant un intermédiaire en la personne des grands-parents maternels, ainsi que les horaires de travail
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc87
14 avril 2011
14 avril 2011
à cette réclamation et a demandé que la résidence de Julie soit au contraire fixée à son propre domicile arguant du très jeune âge de cette enfant et d'une dégradation de la situation familiale en l'absence
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f29
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Elle déclare s'opposer à la résidence alternée au regard de l'absence de communication entre les parents. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087f
8 juillet 2013
8 juillet 2013
La mesure d'AEMO a été renouvelée pour un an le 2 mars 2010 et à nouveau renouvelée pour la même durée le 9 mars 2011, le juge retenant l'absence de communication entre les parents et la dévalorisation
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91439
14 avril 2014
14 avril 2014
Attendu que le juge conciliateur par son ordonnance du 14 novembre 2012, a fait droit au mode de résidence alternée pour l'enfant commun Salomé sollicité d'un commun accord par les parents, et auquel la
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00235_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
professionnelle en rapport à la spécialité demandée, une attestation SIRENE en son nom propre et son adresse en qualité d'ingénieur expert et une attestation URSSAF ; il ne peut être tenu pour responsable de l'absence
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d1
5 mars 2012
5 mars 2012
Il conteste un quelconque désintérêt pour son enfant, estime qu'un droit de visite à l'amiable n'est pas possible compte tenu de l'absence de communication entre les parents et soutient que sa situation
Source officielle1re chambre sociale
65a8d42ae12c85000874af60
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il a été licencié par lettre du 7 mars 2018, avec exécution du préavis, pour les motifs suivants : 'Une absence de communication entre vous et votre directeur commercial...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bb
13 mai 2014
13 mai 2014
Elle déclare s'opposer à la résidence alternée au regard de l'absence de communication entre les parents et de l'attitude vindicative de M. Y...
Source officielle17e chambre
6285e19e6a1876057df5d607
18 mai 2022
18 mai 2022
L'employeur ne conteste pas l'isolement, l'absence de travail et l'absence de communication entre la salariée et ses collègues mais les explique par le comportement de la salariée qui était selon lui à
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d1
9 mai 2012
9 mai 2012
L'absence de communication entre Madame et Monsieur apparaît néanmoins comme étant l'élément dirimant du bon déroulement de la résidence alternée.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e019
26 mai 2011
26 mai 2011
oeuvre d'une résidence alternée, à savoir l'implication du nouveau compagnon de son épouse dans la vie des enfants, un comportement inquiétant de celle-ci qui ne cesserait de le dénigrer ainsi que l'absence
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01562_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ac
24 septembre 2007
24 septembre 2007
• L'absence de communication entre le marketing dont vous avez la charge et les autres activités (international, food service,...) nous fait prendre un retard dommageable pour les intérêts et l'image
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f890
7 juin 2012
7 juin 2012
de communication entre les parents faisait par ailleurs obstacle au maintien de la mesure car la communication est indispensable à son efficacité ; la rupture de la communication demeure aujourd'hui,
Source officielleSociale A salle 1
5fddc5e3401fa26b79c773d9
20 avril 2018
20 avril 2018
Le rapport d'audit décrit les défaillances suivantes : - Côté infrastructure réseau : - liaisons Internet et VPN non doublées, - absence de communication entre les sites de Vauban et des Dentellières
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65b20eacc4cf860008dff56e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
L'ensemble constitue un seul lot de copropriété qui ne peut être divisé sans décision de l'assemblée des copropriétaires et une modification du règlement de copropriété, de sorte que peu importe l'absence
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895cf
21 juin 2007
21 juin 2007
30 novembre elle l'informait du rejet du chèque de 75. 000 euros et de ce que la provision du compte est actuellement insuffisante pour en assurer la couverture ; Attendu que ces faits démontrent l'absence
Source officiellePage 1 sur 2258