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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
66177d9fe5d80f0008c2e686
10 avril 2024
10 avril 2024
SAINT NICOLAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ZEGHMAR Me Aurélie REYMOND Décision déférée à la Cour : Ordonnance n°2023/M49 de la
Source officielle1re Chambre A
615e0e07c25a97f0381f5180
21 janvier 2014
21 janvier 2014
naissance 2] 1926 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 4] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre ZEGHMAR
Source officielleChambre 3-4
6348ff2163d497adffda3e48
13 octobre 2022
13 octobre 2022
S.T., prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Pierre ZEGHMAR, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6631db43a91469000847abe0
25 avril 2024
25 avril 2024
[S] par l'intermédiaire d'un avocat inscrit au barreau de Marseille, Maître Zeghmar, que les seuls griefs formulés à l'encontre de Maître [R] ne portent que sur des fautes que ce dernier aurait commises
Source officielle9e Chambre C
6162bb4cf32b7c38854c30c8
29 septembre 2011
29 septembre 2011
ROY, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [E] [C], demeurant [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pierre ZEGHMAR
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00936_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Angéniol, rapporteur public ; et les observations de Me Zeghmar, substituant Me Jullien, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3157
2 avril 2025
2 avril 2025
[G] [F] Chez ZEGHDANE - [Adresse 8] - [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean michel BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
Source officielleRETENTIONS
627218db228a02057de674bf
17 avril 2022
17 avril 2022
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Zehra
Source officielleRETENTIONS
64b62d980b444605db3f5d81
14 juillet 2023
14 juillet 2023
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Zehra
Source officielleRETENTIONS
64b62d980b444605db3f5d83
14 juillet 2023
14 juillet 2023
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Zehra
Source officielleRETENTIONS
627218db228a02057de674b7
17 avril 2022
17 avril 2022
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Zehra
Source officielleRETENTIONS
64b62d980b444605db3f5d7d
14 juillet 2023
14 juillet 2023
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Zehra
Source officielleRETENTIONS
64b62d980b444605db3f5d7f
14 juillet 2023
14 juillet 2023
sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Zehra
Source officielleRETENTIONS
627218db228a02057de674bb
17 avril 2022
17 avril 2022
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Zehra
Source officielle8e Chambre A
60329b6a7da3610fe0aaaba2
21 décembre 2017
21 décembre 2017
APPELANTE Madame [C] [K] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Guy JULLIEN, avocat au barreau de MARSEILLE, assistée par Me Pierre ZEGHMAR,
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac6
8 octobre 2010
8 octobre 2010
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté Me Pierre ZEGHMAR, avocat au barreau de MARSEILLE et de Me Michel ROUSSET du barreau de MARSEILLE INTIMEE SARL BOISSIERES PART, prise
Source officielleRETENTIONS
627218db228a02057de674bd
17 avril 2022
17 avril 2022
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Zehra
Source officielleRETENTIONS
627218db228a02057de674b9
17 avril 2022
17 avril 2022
pour statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Zehra
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033f62ed28bf8a6aa78ca96
24 février 2017
24 février 2017
Les appelants n'établissent pas davantage que la société de droit suisse Zeromax GmbH, représentée par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
66fab2894025a5659a5e0e59
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[P] ([YA] [R], [GK] [C], [S] [H], [O] [Y], [VA] [KB], [GK] [L]), le nom et la localisation de ce projet en Finlande (ol3 et [Localité 6]) et le système de déclaration d'activités d'Aréva Finlande (zegna
Source officiellePage 1 sur 2