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9 résultats pour « ZIMMER Me RAFFIN »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

627df77a0d41e0057d43e238

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

06 septembre 2021 par le juge des référés du Tribunal judiciaire de BORDEAUX (RG : 21/01169) suivant déclaration d'appel du 06 octobre 2021 APPELANT : [T] [H] artisan, exerçant sous l'enseigne ZIO

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00111_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La Chouette de Tengmalm, bien que désignée comme nicheur probable, à environ 750 mètres au nord de la ZIP, n’a été observée que durant dix jours en 2017 en dehors de la ZIP, et ne l’a plus été depuis lors

Source officielle
CA

1ere Chambre

686f4e35334d55acd19f1dae

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

lombaires a réalisé un scanner rachidien révélant deux pathologies : une discopathie étagée et une hernie médiane paramédiane gauche, migrée en arrière du corps vertébral de L3 contraignante sur la racine

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01404_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

C E et Mme F D, représentés par la SCP Racine Strasbourg - cabinet d'avocats, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme B le versement de la somme de 2 000 euros au titre

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01187_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

En premier lieu, d'une part, si, sur la carte présentant le gisement éolien, la flèche indiquant la ZIP est positionnée un peu trop au sud, dans une zone uniformément bleue, favorable au développement

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48ccab9ed1b0008c66c44

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEES : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60337b97a0887c2f924c6fac

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

central ornementé de deux pinces de part et d'autre de ce zip partant de l'encolure, une découpe droite portant la même surpiqûre ornementale que celle présente sur le devant de la robe est également

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685c37e31b7f744449fc

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Elle précise à cet égard que ses produits sont fabriqués en acier inoxydable, un matériau durable qui leur confère un aspect raffiné et garantit leur innocuité.

Source officielle
CA

5ème Chambre

697afbafcdc6046d47103d88

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉES : L'UNION GESTIONNAIRE CLINIQUE MUTUALISTE DE [43], [Adresse 25] [Localité 28] Représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE

Source officielle