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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5aa
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Monsieur Youssef Z..., salarié de la société AUCHAN, a été victime d'un accident le 17 septembre 2002 sur son lieu de travail et au temps de travail dont le caractère professionnel a été admis d'emblée
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd6
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Youssouf X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2a
20 septembre 2012
20 septembre 2012
No 10/ 04787 AFFAIRE : Youssef X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdbf
7 novembre 2012
7 novembre 2012
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 15993 Décision déférée à la Cour : jugement du 4 juillet 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 11688 APPELANTS Monsieur Youssef
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b407
2 avril 2008
2 avril 2008
Youssef né le 06 Février 1980 à MONTBELIARD Fils de X... Abdelkader et d'Y...
Source officielleChambre 4-8
5fdbe08a36b9a0bfd1a89783
7 décembre 2018
7 décembre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 DECEMBRE 2018 N°2018/ Rôle N° RG 18/07988 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCNIS Youssef X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b15
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Youssef X... C/ Mme Magali Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79d
4 octobre 2011
4 octobre 2011
C/ Roland A... es-qualités de liquidateur de Monsieur Youssef B..., CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A. G. S DE BORDEAUX (SUD-OUEST) Youssef B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc3
11 juillet 2017
11 juillet 2017
BACOU, greffier, avons entendu - Youssef X... - assisté de Me Karine Z..., avocat qui a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93532
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Youssef X... pris en sa qualité d'ayant droit de Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91167
20 février 2014
20 février 2014
Youssef X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017b
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Youssef X... M. Ynes Y... C/ M. Wicem X... CRIFO Mme Radhia X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd0
2 octobre 2012
2 octobre 2012
X... à la somme de 65 € par mois et par enfant, soit 195 € au total pour Youssef, Hicham et Ilham, avec effet rétroactif à compter du 1er Janvier précédent.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e655
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel de Madame Khadija X...déposée au greffe le 24 novembre 2008 ès qualités de représentante légale de son fils mineur, Youssef X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da47
25 mars 2011
25 mars 2011
Youssef Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9311c
5 avril 2016
5 avril 2016
Youssef X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6a5
11 mai 2012
11 mai 2012
Youssef X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf47
18 novembre 2008
18 novembre 2008
comme étant le fils de Monsieur Ahmed X... et Madame Aïcha Z..., elle-même fille de Ahmed et Saleha Y..., elle-même fille de Y... et de Aïcha B..., elle-même fille de Mostefa D... lui-même fils de Ben Youssef
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd8849e
3 avril 2006
3 avril 2006
Youcef à payer à C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f03e
27 octobre 2011
27 octobre 2011
C/ Virginie Y... épouse Z..., Youssef Z...
Source officiellePage 1 sur 21
HABIBI, Youssef, HABIBI
17/07/2026
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SENHADJI, Youssef
17/07/2026
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Hassouni, Mehdi Youssef Ali
17/07/2026
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JELLAM, Youssef
16/07/2026
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HABIBI, Youssef, HABIBI
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