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1 614 résultats pour « Yannic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

6a044393cdc6046d4792127c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

référé du président du tribunal judiciaire de Rouen date du 6 janvier 2026 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES du [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par son syndic, FONCIA NORMANDIE Représentant : Me Yannick

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [S] né le 18 mai 1963 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carine LERENARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, Représentant : Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e6d

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Yannick Y... ... 59710 AVELIN Comparant et assisté de Me Alix DERELY (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 05 Octobre 2007 Tenue par A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd8957f

Appel

14 août 2007

14 août 2007

Le 22 mars 2005, Nicolas X... et Yannick Y... ont signé un protocole. Par ailleurs, par acte d'huissier du 6 avril 2005, Nicolas X... a fait assigner Yannick Y... en résolution de la vente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e44

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Par déclaration du 27 avril 2016, Monsieur Yannick X...a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe0

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Yannick X... ... 59214 QUIEVY Représentant : M. Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c056

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Corrélativement Yannick X... a conservé le solde du prix au delà de celui du matériel retenu par le premier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

République, le 22 Décembre 2006, à titre principalc/Monsieur X

6253ca16bd3db21cbdd8a021

Appel

5 février 2008

5 février 2008

- l'intérêt de Priscilla A... à dénoncer Yannick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8787f

Appel

2 février 2005

2 février 2005

C/ Yannick Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66ff85eba4ff9ec259c09a6a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur requête de la société Yaniv Lavi et par ordonnance du 28 avril 2022, le juge chargé du contrôle des expertises a : - Rejeté la demande formée par la SAS Yaniv Lavi de communication des contrats conclus

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb6

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Yannick en son opposition.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fade

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Yanick Y...doit la somme de 138 euros représentant les arriérées de décembre 2011, mars et avril 2012 à sa compagnie d'assurance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b6

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Yannick X... et Mme Sylvie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8ab97

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Yannick X... aux dépens de première instance et d'appel et au paiement d'une indemnité de 2.500 euros sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dacb

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

APPELANTS Monsieur Yannick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd92a01

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

Yannick X... a interjeté appel de cette décision. Les parties étaient convoquées par lettres recommandées avec avis de réception, celle adressée à M. Yannick X... étant retournée non réclamée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3860c78abe5c54e120f9

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Yannick.

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CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a8

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO 20144 ZONZA défaillante Monsieur Yannick X... ...

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CA

Cour d'Appel

Z... de sa demande du chef de l'article 700 du NCPC dirigéec/Madame Virgine E

6253c97bbd3db21cbdd88780

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

Yannick Yves Daniel X... Y.../ M. Bernard Jean Marie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88141

Appel

3 janvier 2006

3 janvier 2006

Yannick en ses observations.

Source officielle