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733 résultats pour « Xeri-Hanote »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

BEAZELY SOLUTIONS LIMITED [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Me Sarah XERRI-HANOTE de la SELAS HMN & PARTNERS,

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b62767dbb0bb2e3824

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le réseau de concessionnaires Xerox existe depuis 35 ans.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feee3cdc6046d4788c1e1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La société Xerox a pour activité le financement de copieurs et d'autres matériels de bureau.

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e63dc6b4e05dbb0b965

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

barreau de PARIS, vestiaire : J073 Société LLOYD'S FRANCE [Adresse 6] [Localité 4] Représentant : Maître Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 et Maître Sarah XERRI-HANOTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60336eb1b152d8230c5b0666

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Le 15 février 2011, un protocole d'accord a été signé entre la société XERIS et la société DIAM INTERNATIONAL, aux termes duquel la société XERIS s'est engagée à céder les titres des sociétés GDP TECH

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67f0bc618f7cbd382f4d31a7

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle compte une filiale, Xefi Software, installée à [Localité 5] (Rhône).

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4dbd7923fcb00afb51

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[X] et de la société Cabinet Guy Hanot, -concernant M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1daf2c124f4fd8d672e6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

prétendue qualité d'assureur RC décennale de la société TECHNIC RENOVATION représentée par Me Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Sarah XERRI-HANOTE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

66fe356991b69e88a370fd7d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Retrancher de la perte de marge subie l'ensemble des aides perçues par la société HANOÏ de tous organismes publics et privés, .

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680b1daf2c124f4fd8d672e4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

prétendue qualité d'assureur RC décennale de la société TECHNIC RENOVATION représentée par Me Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Sarah XERRI-HANOTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

69d89565cdc6046d47bc073d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, ' signé par Mme Isabelle FENAYROU, présidente de chambre et par M.Valentin HALLOT

Source officielle
CA

Première Présidence

644a1212656d26d0f8b57cf8

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Adresse 7] Société BEAZLEY SOLUTIONS LIMITED dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayant pour avocat postulant Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY et pour avocat plaidant Me XERRI-HANOTE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7390d808eb34e455498

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

d'une police BATI SOLUTION CRCD01-028688 sous toutes réserves de garantie Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sarah XERRI-HANOTE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd7488399137208b98f5f1

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

la distribution des produits Xerox.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

61633c167eadebb7307d1f2e

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

la marque Xerox ou la qualité de concessionnaire Xerox sous toute forme et tout support que ce soit, - condamné la SAS Xerox à payer à la SARL Georges Vie Bureautique la somme de 161 525 euros au titre

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6034e4ba5be5ce0f4799ed9b

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

et la société Xerox Ltd Angleterre et Xerox Ltd Irlande, - ordonné une mesure d'expertise - condamné la Sas Xerox à verser au syndicat national de l'encadrement des services Cfe-Cgc -Snes Cfe-Cgc et

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CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce75

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis 35 Centre d'Affaires Grand Var-Bâtiment A-83130 LA GARDE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Sarah XERRI-HANOTE

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CA

16e chambre

6033ede66f35f59eafe4287d

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

condamné la SAS Xerox Financial Services à payer à M [W] la somme de 3.400,58 euros en réparation de son préjudice matériel, - condamné la SAS Xerox Financial Services à payer à M [W] la somme de 2.000

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6312ef282e6a8e4f13ca6301

Appel

31 août 2022

31 août 2022

-débouté la société Xerox Financial Services de l'ensemble de ses demandes . -condamné la société Xerox Financial Services à payer à M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033fe5f5ee6e6ae632089b2

Appel

20 février 2017

20 février 2017

La société Xeroboutique, concessionnaire de la marque Xerox, livre le matériel loué auprès de la société Xerox Financial services et en assure la maintenance.

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