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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 13
644229edd2fa6fd0f8040489
20 avril 2023
20 avril 2023
d'exclusion de membre ou retrait de membre ou associé Décision attaquée : n° 19/13530 rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY le 19 Mai 2022 Appelant : Monsieur [W] [X], représenté par Me Xavier-philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0cc5ca6d8d0f8ef6967
25 avril 2023
25 avril 2023
[M] [D] né le 09 octobre 1984 à [Localité 1], de nationalité indienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Xavier-Philippe Gruwez, avocat au barreau de Paris et de Mme [X]
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
65b0bdbc8d0ccf000877e633
23 janvier 2024
23 janvier 2024
par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 20/12500 APPELANT Monsieur [D] [P] [F] [M] né le 19 mai 1975 à [Localité 5] (Côte d'Ivoire), [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Xavier-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b22
10 novembre 2020
10 novembre 2020
MISE EN ETAT DU 10 NOVEMBRE 2020 Le dix Novembre deux mille vingt, par mise à disposition au Greffe, Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a0d44e0cdc6046d47450b00
15 janvier 2026
15 janvier 2026
d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00142 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLDUL Vu le recours formé par : SELARL [A] [S] [Q] Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Xavier-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd88011
2 février 2006
2 février 2006
BENOIT DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Michel BARON, du barreau de HAUTS DE SEINE Monsieur Philippe BENOIT DU X..., ... par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60a
9 avril 2008
9 avril 2008
PHILIPPE Z... & FRANCINE Z...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
644b6357c51457d0f882db7e
27 avril 2023
27 avril 2023
[N] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 4] (GUINEE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Géraldine FERGEAU, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté par Me Xavier-philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603732770724640d76aff892
21 mai 2015
21 mai 2015
Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 13/02148 APPELANT Monsieur [N] [Y], né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] Représenté et assisté sur l'audience par Me Xavier-philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e879cdc6046d476526aa
14 janvier 2026
14 janvier 2026
à la Cour : Jugement du 02 Octobre 2023 - tribunal judiciaire de Paris 9ème chambre 1ère section - RG n° 21/08570 APPELANTE Madame [U] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Xavier-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d6
18 mars 2011
18 mars 2011
COMPARANT, concluant par Maître Estelle Pierangeli, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Xavier-Philippe Gruwez, avocat au barreau de Paris DEMANDERESSE en première instance INTIMÉE devant
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e679
25 juin 2007
25 juin 2007
Par déclaration du 12 juin 2006, Monsieur Alain X..., Xavier X..., Philippe X..., Françoise X... épouse Y..., ont formé appel du jugement du Tribunal de Grande Instance de Bayonne en date du 20 mars 2006
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f768
23 mai 2012
23 mai 2012
Par conclusions déposées le 16 juin 2011, il convient de se reporter pour un exposé plus complet de leurs moyens et conclusions, François Xavier et Philippe Marie X... sollicitent la confirmation du jugement
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b26
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[T] [I] et la SAS Holding Humani Flor à verser à la SCP Xavier Adenis Lamarre, Philippe Dambier, Pierre Houzelot, Fabrice Gauthier, Hervé Desqueyroux, [L] [U], Édouard Bentejac une somme de 1.500 € au
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d8
16 mai 2003
16 mai 2003
XAVIER-BENDER, avocats au barreau de PARIS, LA SA PHILIP MORRIS GMBH, Fallstrasse 40 - 81369 MUNICH ALLEMAGNE - CIVILEMENT RESPONSABLE, APPELANTE, REPRESENTEE par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869bd
16 mai 2003
16 mai 2003
XAVIER-BENDER, avocats au barreau de PARIS, LA SA PHILIP MORRIS GMBH, Fallstrasse 40 - 81369 MUNICH ALLEMAGNE - CIVILEMENT RESPONSABLE, APPELANTE, REPRESENTEE par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869be
16 mai 2003
16 mai 2003
XAVIER-BENDER, avocats au barreau de PARIS, LA SA PHILIP MORRIS GMBH, Fallstrasse 40 - 81369 MUNICH ALLEMAGNE - CIVILEMENT RESPONSABLE, APPELANTE, REPRESENTEE par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a77
12 septembre 2014
12 septembre 2014
Xavier Y..., M. Philippe Z...
Source officielleChambre civile 1-2
6a191f35cdc6046d47528324
28 mai 2026
28 mai 2026
[M] [J], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Philippe JAVELAS, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-2, en présence de Madame Bénédicte
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e1cbfccdc6046d47894ce9
16 avril 2026
16 avril 2026
LEFT BANK INVESTMENTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 et assistées de Me Xavier THOUVENIN
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