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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre-1 civile et com.
69674e4ccdc6046d473ba79f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE NOMBRE D'OR Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me Xavier HONNET avocat au barreau de l'AUBE S.A.R.L.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816790a9accd9695a4357
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, et Me Delphine LOYER, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant APPELANTE Madame [P] [Y] Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Xavier
Source officielleChambre sociale
6285e17f6a1876057df5d566
18 mai 2022
18 mai 2022
par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Industrie (n° F 20/00373) Monsieur [Y] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par Me Xavier
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d6f1c2315e26d1a0ec
29 avril 2025
29 avril 2025
Adresse 4] à [Localité 8], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Xavier
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c47c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame [E] [F] [N] Née le 08 février 1954 à [Localité 7] Demeurant [Adresse 2] [Localité 1]/FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Xavier
Source officielleChambre sociale
627ca8a54781dc057dee7cfe
11 mai 2022
11 mai 2022
JUDIS 130 avenue Michel Baroin 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS/FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par par Me Xavier HONNET, avocat au barreau de l'AUBE DÉBATS
Source officielleChambre JCP
679089a5a212a19f662df6de
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SCI NORMAN [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me Xavier HONNET, avocat au barreau de L'AUBE.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860b2
7 mai 2002
7 mai 2002
et à la considération de Xavier Z... qui est présenté comme trafiquant de drogue notoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac2
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Demeurant : 6 rue Gensoul 69110 SAINTE FOY LES LYON représenté par Maître DE FOURCROY, Avoué assisté par Maître JAUBERT-VEDRINES, Avocat, (TOQUE 352) INTIME : Monsieur Xavier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
Xavier K..., L'Association du MONUMENT DE NOTRE-DAME DE LORETTE ET DE LA GARDE D'HONNEUR DE L'OSSUAIRE, l'association LE SECOURS CATHOLIQUE, l'association L'OEUVRE D'ORIENT, l'association LA CROIX ROUGE
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c7
18 novembre 2016
18 novembre 2016
non représenté Monsieur Xavier Z... né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936cb
18 novembre 2016
18 novembre 2016
non représenté Monsieur Xavier Z...né le 28 Juillet 1956 à MASEILLE (13000) à titre personnel et venant aux droits de Patricia Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936df
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Xavier Z...ont assigné les consorts X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Romain Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fabc
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Selon la SA LCL-LE CREDIT LYONNAIS, Monsieur Xavier X...a signé le contrat de prêt en certifiant sur l'honneur l'exactitude des renseignements donnés par lui-même sur ses ressources et ses charges.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ca
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Xavier Z...ont assigné M. X...pour qu'il fût jugé que la vente était parfaite au profit de M. Nicolas Z....
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Marc Xavier X... et Mme Elodie X... ont fait appel de ce jugement.
Source officielle1ère Chambre
6162fde53ebbdffcbea6a99c
29 mai 2012
29 mai 2012
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41e
4 novembre 2010
4 novembre 2010
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 septembre 2010 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63c10965bf9fd47c90a13bd7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cour : Jugement du 12 Août 2020 -Juge des contentieux de la protection de PANTIN - RG n° 11-19-000624 APPELANTE Madame [O] [F] [L] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Xavier
Source officielle2e chambre 1re section
615e0e03c25a97f0381f514e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont
Source officiellePage 1 sur 8