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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
6162af149547460d26ddb673
9 octobre 2012
9 octobre 2012
[Z] [P], Délégué syndical ouvrier muni d'un mandat syndical INTIMEE SASU G4S AVIATION SECURITY anciennement SECURICOR AVIATION G4S SECURITY [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68a96b85edc07d3453a0
2 avril 2025
2 avril 2025
25 juin 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Chambre : 6ème Section : E N° RG : F 17/02381 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
644229eed2fa6fd0f8040495
20 avril 2023
20 avril 2023
FRANCE SARL [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Yves PAUTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0911 DÉFENDEUR Madame [T] [Y] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430b0740db0008fa9347
3 avril 2024
3 avril 2024
Mai 1977 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6968d8bfcdc6046d4762f8db
14 janvier 2026
14 janvier 2026
déférée à la Cour : Jugement du 02 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/01929 APPELANT Monsieur [P] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
660f9503a40f8b0008cb761b
4 avril 2024
4 avril 2024
EXPRO, JCP de Paris - RG n° 21/02994 APPELANTE : SYNDICAT NATIONAL DE L'ASSURANCE ET DE L'ASSISTANCE CFTC [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Xavier GUIDER, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère Chambre
615e0e3bc25a97f0381f53b3
7 octobre 2014
7 octobre 2014
En juillet 2007, l'Office du tourisme de [Localité 2] a publié un guide architectural intitulé ' Balades architecturales de la Bôle à [Localité 2]'. Par acte du 5 janvier 2011, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Lydia C... affirmait qu il ne s était rien passé avec Luc B ni avec Xavier Z à Berlin.
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa3669c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ARRÊT N° 7 N° RG 24/01553 N° Portalis DBV5-V-B7I-HCKY SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE MUTUELLE SAINT-CHRISTOPHE ASSURANCES C/ [Y] MUTUELLE DE [Localité 10] ASSURANCES
Source officielle2ème Chambre
64fab9ce0f624005e653f499
7 septembre 2023
7 septembre 2023
[Z], guide de montagne, était engagée, par actes des 20 mai et 6 juin 2020, M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4cbe12c85000874afa9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre Sociale
644cb4e356c9f0d0f8b6f0f1
28 avril 2023
28 avril 2023
Xavier DEVAUX, Greffier lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 28 Avril 2023 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PRÉTENTIONS DES
Source officielleETRANGERS
688afa75c77b359bab86dbf2
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Vu l'appel interjeté par Maître Xavier TERMEAU venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94810
5 décembre 2019
5 décembre 2019
DE MISE EN ETAT DU 05 DECEMBRE 2019 Le cinq Décembre deux mille dix neuf, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves LE NOAN, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier
Source officielleChambre Sociale
66a1ea88f87273063ab3f542
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 12 Juillet 2024 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS ET PRETENTION DES PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cc
16 avril 2015
16 avril 2015
Xavier Y..., par acte d'huissier du 7 janvier 2013.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846b63001e49f9f26adf
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de88
13 mai 2022
13 mai 2022
représenté par Mme [Y] [F] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Société [2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me François-xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02395_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Xavier Ferrand avocat de M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26ae7
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officiellePage 1 sur 10