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498 résultats pour « Xavier FILET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

60249460d91c6b863f10b779

Appel

10 février 2021

10 février 2021

[K] [V] [Adresse 7] [Localité 8] Représenté et assisté par Me Xavier FILET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0190 M.

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

Le Filet d'Evène, DUCATELLE, Xavier

SIREN 805107463GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

01/06/2017

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ac8

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Représenté par Me Xavier FILET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0265, substitué par Me Pascale BERNERT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1792 SCI SCI WASHINGTON SET Société en liquidation représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf6

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Maryvonne C... a rencontré Xavier X... alors qu'elle était divorcée de Daniel Z... et qu'elle élevait seule sa fille alors âgée de 5 ans qui ne rencontrait son père qu'une fois par an à l'occasion des

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CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d1

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Xavier Jean François Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae23

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Monsieur Cyrille A... pris ès qualités d'administrateur légal de sa fille mineure Mélissa A.... ... 10600 LA CHAPELLE ST LUC Madame Leila B..., prise es qualités d'administrateur légal de sa fille

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CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d11

Appel

24 février 2004

24 février 2004

ou faire ramener l'enfant à la crèche ou au domicile de la mère ; Monsieur Xavier X... ira, en outre, chercher sa fille à la crèche tous les Mercredis soir pour assumer les activités de piscine, Madame

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CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Monsieur X

6253ca88bd3db21cbdd8b476

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

Xavier en sa constitution de partie civile, - déclaré Monsieur Daniel X... responsable du préjudice subi par Monsieur Y... Xavier, - condamné Daniel X... à payer à Monsieur Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cbe

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Xavier Y... ATI Mme Martine Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e583

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Monsieur François-Xavier Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83a

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

François-Xavier X... C/ Mme Anne Y... veuve X... M. Denis X... Mme Georgette X... M. Olivier X... Mme Sophie Z...

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CA

Chambre 11

6a0ff609cdc6046d4789ee1a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

---------------------------- DEMANDEUR : Monsieur [A] [V] [Adresse 1] [Localité 1] non comparant, représenté par Me Nicolas CLAUSMANN, avocat au barreau de STRASBOURG, substitué par Me Xavier

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CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b4c

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont

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CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f11e

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Xavier Michel Marius Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08e

Appel

11 février 2009

11 février 2009

B... née X... concluent à l'irrecevabilité de l'opposition de Xavier X....

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8dc

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Xavier C/ Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e66

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Lors des débats Guillaume Y, Fabien X, Luc B, Xavier Z et William A maintenaient leurs déclarations.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd9249f

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Xavier Y... est décédé le 11 janvier 2013.

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6b

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Il se disait inquiet de cette situation et des propos méprisants que ses deux filles aînées tenaient à son égard.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91610

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

Alors que son retour et celui de sa fille était étaient prévus le 12 avril suivant, Hambal X... a décidé de rester en France.

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CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd8655c

Appel

24 octobre 2002

24 octobre 2002

Alexandre de FONTENAY sont appelants du jugement rendu le 28 février 2001 par le tribunal de grande instance de Nanterre qui, statuant sur l'action engagée contre d'une part Geneviève Z... et d'autre part Xavier

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