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452 résultats pour « Xavier Coatrieux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_24DA02273_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 novembre 2024, M. et Mme E..., représentés par Me Xavier Coatrieux, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c5

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Y... demande la confirmation du jugement entrepris sauf en ce qui concerne Xavier dont il admet qu'il n'est plus à sa charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7da

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Xavier Z...et Sabine C... se sont mariés le 28 août 2004 à DANNES (semble-t-il sans contrat préalable) et un enfant est issu de leur union : François-Xavier né le 21 mai 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f11e

Appel

27 février 2012

27 février 2012

Xavier Michel Marius Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22d

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Xavier X... C/ Mme Gwenaëlle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f46

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Xavier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d4

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Xavier Jacques X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c53

Appel

17 mars 2004

17 mars 2004

; Que le soir du 24 juillet 2002, au motif de recouvrer ses créances, Xavier X... s'est présenté au domicile de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87000

Appel

17 mars 2004

17 mars 2004

; Que le soir du 24 juillet 2002, au motif de recouvrer ses créances, Xavier X... s'est présenté au domicile de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41c

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2010 en chambre du conseil, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc7c

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Du mariage de Jean-Paul X...et Marie-Pierre Y...sont issus deux enfants : - Maxime et Xavier nés tous deux le 14 mai 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d091

Appel

18 mars 2009

18 mars 2009

APPELANTS Monsieur Xavier X... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8bbd3db21cbdd90713

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Un enfant est issu de cette union : - Xavier, né le 9 mars 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b9f

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Le huit Décembre deux mille quinze, date indiquée à l'issue des débats, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assistée de Monsieur Xavier LE-COLLEN faisant fonction

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01833_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Grodwohl représentant la SCI Saint-Xavier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8febd

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Xavier X....

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01164_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

B A, représenté par Me Xavier Ferrand, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2021 ; 3°) d'enjoindre au sous-préfet de Dunkerque de lui

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01005_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

François-Xavier Pin, premier assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c27

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

Cependant, tant le rapport d'enquête de la COB que le rapport interne de l'UBP ont souligné l'importance du rôle de Monsieur Xavier A... lequel a pleinement contribué à développer le portefeuille de Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0dd5c25a97f0381f4fd4

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Assistée par : Me Arnaud NOURY, avocat au barreau de PARIS, toque : C0168 SARL FRANÇOIS-XAVIER

Source officielle

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