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181 résultats pour « Wize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

69eafe73cdc6046d47578a35

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[D] [M] et la Sas [H] Wine Company.

Source officielle

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CA

Chambre commerciale

68ef2c22796eb4b748562945

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[P] [V], les sociétés [9], Le Lion d'Or et Eyes Wide Shut ont mis en demeure la société SALIC de signer les actes authentiques de vente.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

69e9aac3cdc6046d473794e6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

BUSINESS ACCOUNTING SA ; - la société BERI 210 SARL est sise à une adresse où sont enregistrées plusieurs autres sociétés parmi lesquelles la société WISE BUSINESS ACCOUNTING SA ; - depuis sa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

69e9aacacdc6046d4737954d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

présumé qu'au regard de la limitation des pouvoirs conférés au statut de gérant de catégorie B, [S] [D], [H] [M], présents au Luxembourg et impliqués dans le fonctionnement de la société fiduciaire WISE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

631835110876004f131a6130

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

OAK AND WINE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162822d7a007b88ee15666d

Appel

15 octobre 2010

15 octobre 2010

que la société Culture Press ait procédé à leur commercialisation effective en France, cette preuve n'étant pas rapportée par la seule mention à son catalogue ; Sur l'enregistrement 'Commanding Wife

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603296b46b0dfe0b6086d8c0

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Par jugement contradictoire en date du 9 septembre 2014, le tribunal de commerce de Paris a : - débouté la SARL Wine 4 Trade de l'ensemble de ses demandes ; -condamné la SARL Wine 4 Trade à verser à

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6788a5d05e7520ea67f8e4d1

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Provence le 6 février 2017, aux torts exclusifs de la société Cap Wine Provence, - condamné la société Cap Wine Provence à payer à la société Agence R et B : - la somme de 90 300 euros au titre de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162fa8c687317f24325aee7

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Statuant de nouveau, Déboute la société CONVERTING WET WIPES de l'ensemble de ses demandes. Dit n'y avoir lieu à l'application de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

LTDc/SARL CHAI DES CHARTREUX

6273692ca58162057dac65e8

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Par acte d'huissier du 27 décembre 2016, la société Cult Wines LTD ( ci-après Cult Wines) a fait assigner en référé la société Chai des chartreux devant le tribunal de commerce de Bordeaux aux fins d'obtenir

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe7ecdc6046d47578af8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[W] [Z], à titre subsidiaire, - déclarer irrecevable l'appel de la société Stork wine company et de M. [W] [Z], - condamner solidairement la société Stork wine company et M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61630e58da3e3d306603681f

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

Generali ; Vu la déclaration d'appel formée par la société ConanWorld Wide Auction le 17 juin 2010 ; Vu les conclusions d'appel n°2 du 7 mars 2011 de la société ConanWorld Wide Auction qui conclut

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a0

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

LA BERGOUSIE a conclu le 6 juin 2006 un contrat de construction avec la société de droit roumain FROM R&G S.R.L, laquelle a sous-traité les travaux à la société de droit roumain SC WILLEX SRL (WILLEX).

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02027_20240805

Admin. Appel

5 août 2024

5 août 2024

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Fiws Finlvest - Wine et Sugar est transmis au Conseil d'Etat.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

644b6362c51457d0f882dbcb

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

SARL RED SEA WINE C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA04020_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Wille Geotechnik / Aps Antriebs Prüf und Steuertechnik Gmbh (société Wille Geotechnik) a demandé au tribunal administratif

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CA

Chambre 1-2

62c52943a2c42363790795c8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

and Food ; - condamné la société Dennis Wines and Food à payer à Mme [P] [T] épouse [W] cette indemnité d'occupation ; - condamné la société Dennis Wines and Food à payer à Mme [P] [T] épouse [W] la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873323c1d4e9057d612e3e

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Le 17 août 2017, la société Widex a notifié à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61636a8922908a2ec611e8b1

Appel

29 juillet 2010

29 juillet 2010

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/05588 SA ARCELORMITTAL WIRE FRANCE C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 30 juillet 2009 RG : F

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64a66081bbd03a05db965360

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

la société 37 Express et 37 Wine Débouter les intimés de l'ensemble de leurs demandes, fins de non-recevoir et demandes de sursis à statuer ; Condamner les intimés à payer à la société 37 WINE et

Source officielle