Codes de loi français

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10 résultats pour « Viviane TSE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000028816521

L'enseignement dispensé aux techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe stagiaires du cycle technicien supérieur de la météorologie spécialité exploitation (TSE) a pour but de former les stagiaires aux métiers qu'un TSE peut exercer au sein

Article 1

—

Michel Jauffrit ; Mme Zahra Brochot ; Mme Viviane Weber. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT) : M. Eric Butot ; Mme Nicole Recht.

Article 5

—

En outre, l'application MOOREA transmet à l'application TSE les informations visées aux 1 et 2 de l'article 3, à l'application BNDP les informations visées à l'article 3 et aux fichiers MTG (mutations à titre gratuit) les données relatives aux successions

Article D717-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 28

Code de l'éducation

du 25 mars 2009 créant l'Institut polytechnique de Bordeaux ; 16° Université de Lorraine : décret n° 2011-1169 du 22 septembre 2011 portant création de l'université de Lorraine ; 17° Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE

Article D711-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

l'environnement ; 2° Collège de France ; 3° Conservatoire national des arts et métiers ; 4° CentraleSupélec ; 4-1° CY Cergy Paris Université ; 4-2° Ecole de l'air et de l'espace ; 4-3° Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE

Article Annexe IV

—

TauxDetteC est exprimé comme un nombre décimal (5 % vaut 0,05) ; 3° ICHTrev - TSE est la dernière valeur définitive connue le 1er jour du 12e mois avant la mise en service du coût horaire du travail (tous salariés) dans les industries mécaniques et électriques

Article D653-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 13 > 55

Code de l'éducation

et R. 3411-31 du code de la défense en ce qui concerne l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées ; 25° (Abrogé) ; 26° Le décret n° 2022-1535 du 8 décembre 2022 relatif à l'Ecole d'économie et de sciences sociales quantitatives de Toulouse-TSE

Article 7

—

la sécurité sociale et correspondant à un transfert entre deux établissements de santé d'une durée inférieure à deux jours donne lieu à facturation d'un supplément au séjour, modulé en fonction de la distance parcourue, dénommé " transport séance " (TSE

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Données contenues dans le composant électronique du titre de séjour (TSE) : Les données contenues sont celles mentionnées au A du II de la présente annexe (mentions figurant sur le titre de séjour), ainsi que les images numérisées de deux empreintes digitales

Article Annexe

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. - Les techniques soustractives d'enrichissement (TSE) sont autorisées dans la limite d'un taux de concentration de 15 % ; - Les vins ne dépassent pas, après enrichissement, le titre alcoométrique volumique total de 13,5 %. e) - Capacité de cuverie