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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
651e53c1a81daa831884f6bb
4 octobre 2023
4 octobre 2023
La Sas FMC automobiles et la Sarl CL Fournis succombent et seront condamnées aux dépens d'appel, dont distraction au bénéfice de Me Vincent Gacouin-Selarl Pointel et associés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d95c25a97f0381f4e1c
28 mai 2014
28 mai 2014
& ARPELS FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 assistée de Me Vincent
Source officielleChambre de la Proximité
68676394a9510a2e90cf255c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GACOUIN de la SELARL POINTEL & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN Madame [W] [O] épouse [O] née le 07 Janvier 1974 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Vincent GACOUIN
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02707_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
En procédant de la sorte, la SAS Abel Garcin Terrassement s'est livrée à une manœuvre de nature à induire l'administration en erreur.
Source officielleChambre 1-4
6312eeff2e6a8e4f13ca6196
28 juillet 2022
28 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 28 JUILLET 2022 N°2022/123 Rôle N° RG 21/16777 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIOYC Société ABEL GARCIN TERRASSEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6f
31 mars 2011
31 mars 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Nicolas, né le 11 septembre 1997, Vincent, né le 7 février 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a9
15 février 2013
15 février 2013
(né en 1989) et Vincent Z..., né en 1992 et adopté plénièrement par M. Z....
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6962177ccdc6046d47d367ec
9 janvier 2026
9 janvier 2026
prévue pour soulever le gabion (1), cette anse étant reliée fermement au fond du gabion (1). 5.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3f
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Vincent le 11 septembre 2015 à 10 H 00, au greffe de la Chambre de l'Instruction un mémoire visé par le greffier et communiqué au Ministère Public.
Source officielleChambre 1-3
660f94dfa40f8b0008cb7131
4 avril 2024
4 avril 2024
Dans la nuit du 5 au 6 novembre 2014, de fortes pluies se sont abattues sur la villa et le mur en gabions s'est partiellement effondré.
Source officielle12e chambre
642fb7c7cece1704f5747aa8
6 avril 2023
6 avril 2023
LES GALOPINS BOULOGNE C/ S.A.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b559a76c5d9057df80072
10 mai 2022
10 mai 2022
[N] [I] né le 25 mai 1963 à PARAY-LE-MONIAL (71600) de nationalité Française 168 route du Vincent 38440 MEYSSIEZ représenté par Me Xavier DELACHENAL de la SCP DELACHENAL DELCROIX, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
De même, il prenait sa douche avec le même jeune garçon après les séances de sport au stade Demeny.
Source officielleChambre 4-2
63cb92859c02507c9078dbf5
20 janvier 2023
20 janvier 2023
La SAS Les Deux Garçons a été placée en redressement judiciaire le 06/03/2018.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02204_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Lagarde, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90983
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Vincent Y...
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02251_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
A, est détenue depuis le 1er avril 1996 par la SCI Impériale et la SCI Le Galion à hauteur de 49,99 %, chacune, et par M. et Mme A pour le reste.
Source officielle1ère ch. civile
630710987786aac563f275d4
24 août 2022
24 août 2022
au barreau de l'Eure INTIMEES : Madame [J] [W] née le 02 décembre 1985 à [Localité 6] [Adresse 3] La Mésangère [Localité 2] comparante en personne, représentée et assistée par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ab5
10 novembre 2015
10 novembre 2015
née le 10 Février 1976 à QUIMPER (29000) ... 29000 QUIMPER Représentée par Me Vincent LAURET de l'ASSOCIATION LAURET-PAUBLAN, avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉ : Monsieur Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b431
5 février 2008
5 février 2008
Les deux garçons retrouvent un père moins disponible, susceptible de changements d'humeur qui les insécurisent.
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