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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
659cf2f10b6b43000800d8ad
8 janvier 2024
8 janvier 2024
vivant [Adresse 5] décédée le 18 mai 2023, ayant été représentée dans cette procédure par Me Michel NOUVEL de la SCP NOUVEL- CHESNAIS-JEANNESSON, avocat au barreau de SAINT-MALO A Maître Vincent
Source officielle2ème Chambre
626cd32dbd20aa057d9f3851
29 avril 2022
29 avril 2022
JOHN DEERE S.A.S.
Source officielleChambre civile 1-7
668cd255bbc9a118c6c6404d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre - Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, magistrat
Source officielle1ère Chambre civile
64116fe6f6c989fb02435262
7 septembre 2022
7 septembre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 5] du 24 Janvier 2022 Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Joanne DEBELLE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2019048 Madame [O] [W] épouse
Source officielle2ème Chambre
626cd2fabd20aa057d9f380e
29 avril 2022
29 avril 2022
Condamner in solidum la société John Deere et la société MS équipement.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc13
30 juillet 2025
30 juillet 2025
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc15
30 juillet 2025
30 juillet 2025
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielleTAXES
6864c20c31953a33f9365f27
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Aucun document présent au dossier ne permet de déceler une autre adresse possible ou un changement d'adresse. L'affaire a été mise en délibéré au 1er juillet 2025.
Source officielleTAXES
6864c20d31953a33f9365f2f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Aucun document présent au dossier ne permet de déceler une autre adresse possible ou un changement d'adresse. L'affaire a été mise en délibéré au 1er juillet 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
BOCAGE représentée par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistée de Maître CORNU, avocat plaidant pour Maître Evelyne PERSENOT-LOUIS, avocat au barreau D'AUXERRE APPELÉS EN CAUSE Monsieur Vincent
Source officielle1ère Chambre D
6033e812c492759912617611
9 mars 2017
9 mars 2017
L'Ile Verte Bât C [Adresse 3] Représenté par Me Marion CHOL substituant Me Vincent RIEU de la SCP DENEL, GUILLEMAIN, RIEU, DE CROZALS, TREZEGUET, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [U]
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01214_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Article 2 : La société ACAUM, prise en la personne de son liquidateur judiciaire la SELARL Catherine Vincent, est condamnée à garantir la société ADC Le Havre à hauteur de 20 %.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9137f
1 avril 2014
1 avril 2014
encadrement RG no F11/ 04542 APPELANTE Société GEFI ASSURANCES 87 rue Taitbout 75009 PARIS représentée par Me Muriel PARIENTE, avocat au barreau de PARIS, toque : J033 INTIME Monsieur Vincent
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00127_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vincent Bureau, - les conclusions de M. Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Debelle-Chastaing, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bf
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Elle niait avoir évoqué en août 1998 avec le père de Vincent la séropositivité ancienne de sa fille.
Source officielleChambre civile 1-7
668cd255bbc9a118c6c6404f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre - Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, magistrat
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6801dfea354955cf78ced5c8
17 avril 2025
17 avril 2025
L'appelant fait valoir qu'en mars 2021, il n'était pas matériellement possible pour lui de déceler une corrosion perforante sous la calandre du véhicule du simple fait que le moteur avait été réparé et
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Il suffit de rappeler que : • Vincent Z... est né le 16 septembre 1993 à la clinique SAINT-DAMIEN au MANS (aux droits de laquelle vient le CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU MANS) • profondément hypotrophe
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02240_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Berck a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la société à responsabilité limitée (SARL) Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e873cdc6046d47652635
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Vincent BRAUD dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
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