CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

119 résultats pour « Vincent Boizard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00086_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2020, le centre hospitalier du Belvédère, représenté par Me Vincent Boizard, demande à la cour : 1°) par la voie de l'appel incident, de réformer

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
CA

5ème Chambre

6a0e961fcdc6046d47653021

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Vincent BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

n° 11/09311 APPELANTES Madame [K] [M] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Vincent

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01960_20230314

Admin. Appel

14 mars 2023

14 mars 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 décembre 2021, 2, 7 et 28 septembre 2022, le centre hospitalier de Lens et la SAS AGRM, représentés par Me Vincent Boizard, demandent à la cour par la voie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af9

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

Représentée par Me Jean-François Segard, avocat au barreau de Lille Assistée de Me Guillemot, avocat au barreau de Paris substituant Me Vincent Boizard  , avocat au barreau de Paris INTIMÉS Madame

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01929_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2022, le centre hospitalier de Roubaix, représenté par Me Vincent Boizard, demande à la cour : 1°) à titre principal, de rejeter la requête ; 2

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd602

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

IARD - intervenante volontaire [Adresse 7] [Localité 18] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Vincent

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4e05857dd64cbdaa3d6

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 11] Représentée par Me Hélène CAMIER substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9231e

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Vincent BOIZARD, avocat au barreau de PARIS APPELANT d'un jugement rendu le 24 JANVIER 2014 par le TRIBUNAL

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63d0d56d81a7b805de12b458

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

par Me Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS, en qualité d'administratrice provisoire de Me Benoît GEORGE, associé de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS, et Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f8a89aa5ae27812390de57

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Vincent

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ef6fcb7985d82da296f869

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 10] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Anaïs GUILLEMOT substituant Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed28

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

en la personne de ses représentants légaux 21, rue de Chazelles 75017 PARIS représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie NUZA plaidant pour le cabinet Vincent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdedcdc6046d4789742b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616337ee06e11dac7d76d11c

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

4] HÔPITAL PRIVE [7] [Adresse 5] [Adresse 5] représentés la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistés de Me Aurélie EUSTACHE, avocat au barreau de PARIS, toque P456 substituant Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6035ac2e3237d9104ae7853f

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Aurélie EUSTACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 456 substituant Me Vincent

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb39cb8dca058e3e7fd5

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

16] N° SIRET : 432 197 150 [Adresse 10] [Localité 11] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 17713 Représentant : Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6262483cb1a50c277d4c5b59

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée à l'audience par Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b086f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

65321afc9e4ea48318f5add9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Vincent

Source officielle