Nous vous verserons donc sur votre dernier bulletin de paie une indemnité compensatrice de préavis. À cette date, nous vous verserons également les salaires et congés payés auxquels vous aurez droit.

VU la requête en nullité présentée le 31 mai 2002 par Olivier VERCELLONE avocat de Monsieur X... ; VU la notification de la date de l'audience faite conformément aux dispositions de l'article 197 du

[G] ÉPOUSE [J] [W] [G] ÉPOUSE [Z] [Q] [P] VEUVE [G] [T] [G] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ SCP [I] Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES SARL CARROSSERIE VERAILLON

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier VERCELLONE de la SELARL VERCELLONE AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été

Il en résulte que l'association le relais Vermellois justifie en conséquence du conventionnement avec l'Etat.

La société MMA, assureur de la carrosserie Veraillon, en relève appel, selon déclaration en date des 11 et 14 décembre 2015.

VERCELLI Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11

l'affaire : Demande de modification des mesures provisoires-divorce- Décision attaquée : no 15/ 01500 rendue par le Juge aux affaires familiales de CRETEIL le 18 Février 2016 Appelante : Madame Vesceline

D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [G], [Z], [U] [O] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Olivier VERCELLONE

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 02 AVRIL 2012 jlg N°2012/153 Rôle N° 10/21760 SCI LE VERCLOS C/ [G] [I] [C] [W] épouse [I]

Nature de la décision: contradictoire DEMANDEUR Monsieur Franck X... 10, rue Charles Despiau 31000 TOULOUSE Ayant pour avocat Maître Olivier VERCELLONE du barreau de Toulouse DEFENDEUR Monsieur L'AGENT

né le 29 Avril 1970 à TOULOUSE (31000) ... 82000 MONTAUBAN Rep/assistant : Me Olivier VERCELLONE (avocat au barreau de TOULOUSE) CONTRE : Monsieur l'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT 6 rue Louise Weiss

Procédure :Assistance éducative Mineure concernée Anais B... née le 08 Janvier 2000 APPELANTE Madame Monique C... 18 rue Gay Lussac 31300 TOULOUSE comparante assistée de Maître VERCELLONE avocat au

reçu communication de la note en délibéré présentée pour la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez et n'a donc pu en apprécier le contenu ; - la suppression de la coupure d'urbanisation du Vergeron

Cette ordonnance a été signifiée à Mr Jaki X... le premier avril 2016 et à la sarl SFRO et la SCI 12 rue Roger Vercel le 4 avril 2016.

Savel Bernard et Fils, de la société Royans Charpente, de la société Valette Métallerie Serrurerie, de la société JLV Aluminium Verre et Structure, de la société Menuiserie Vareille, de la société Vercasson

B-SQUARED INVESTMENTS C/ [M] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel LECOLIER Me Céline VERGELONI Décision déférée à la Cour :

barreau de TOULON Mme [E] [J] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et Me Céline VERGELONI