C et sa hiérarchie sont " vécues sur le mode du harcèlement ", le docteur B, chargé de réaliser la contre-expertise qui s'est déroulée le 24 septembre 2019, à la demande du CHI, observant également un

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01830 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VEQU N° de Minute : 1832 Ordonnance du mardi 17 octobre 2023 République Française Au

requête, les appelants se bornent à indiquer que l’ordonnance attaqué repose sur une lecture mécanique et désincarnée de la circulaire, sans appréciation des réalités humaines et scolaires très concrètes vécues

EURO-LOGISTIC ANGERS Le Vesque 14250 HOTTOT LES BAGUES représentée par Maître Ophélie GOURDET, substituant Maître Xavier MORICE, avocat au barreau de CAEN, INTIMEE : Madame Ginette Y...

foncière vécue ", définie au sein du SCOT, vise à déterminer au regard des autorisations d'urbanisme délivrées la consommation d'espace à destination d'habitat en dehors des enveloppes urbaines définies

divorcée, confronté pour la première fois au monde carcéral, et alors qu'il a été incarcéré non pas au centre pour jeunes détenus de Fleury Mérogis, mais à la maison d'arrêt des hommes, expérience qu'il a vécue

que des mesures soient prises, que par ailleurs l'annonce de sa nouvelle affectation à un poste d'une classification moindre et moins rémunéré n'a fait qu'aggraver son état de santé puisqu'elle l'a vécue

Cette décision était vécue très douloureusement pour la jeune fille, et ravivait son sentiment abandonnique.

de Montpellier de condamner Montpellier Méditerranée Métropole à lui verser la somme de 150 000 euros en réparation du préjudice occasionné par la situation de harcèlement moral qu'il estimait avoir vécue

invoquées par monsieur [W] ne peut être considérée comme un facteur d'aggravation, faute de pouvoir établir l'existence de conditions de détention particulièrement difficiles ou différentes de celles vécues

En ce qui concerne le caractère difficilement acceptable, pour Élisabeth X..., de la décision vécue comme infamante, il convient de constater que c'est la décision elle-même qui est mal acceptée et que

des débats, elle ne comparaît pas en personne mais elle est représentée par son conseil, qui maintient sa demande de mainlevée, en soulignant que la mesure, qui dure depuis plus de deux ans, est mal vécue

situation fait état de la persitance des troubles cognitifs, mais aussi d'une symptomatologie d'allure hypomaniaque (troubles de la concentration, accélération psychique modérée et thymie exaltée), d'un vecu

[P] constatait la persistance du vecu délirant de persécution mystique et non critiqué ainsi que des mécanismes interprétatifs, intuitifs et imaginatifs et une non adhésion aux soins, que le 28 juillet

vérifiable il verse 3 attestations de collègues décrivant le comportement humiliant et condescendant de leur manager mais ces pièces non circonstanciées, rapportant en des termes généraux la situation vécue

date du 15 avril 2015 indique en conclusion que la situation est d'une grande complexité, que B... reparle des événements du passé qui témoignent d'une terrible violence ressentie ou même réellement vécue

La mise en place de ces stratégies se fera au travers d'échanges réguliers afin d'analyser objectivement les circonstances vécues, la réaction des managers, leurs capacités à innover dans un contexte tendu

Madame X... et Monsieur Y... ne souhaitaient pas donner accès à leur quotidien et à leur mode de fonctionnement, que la prise en charge d'Z... en famille d'accueil confirmait l'ampleur des carences vécues