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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
677f67a68c38f76f78303333
8 janvier 2025
8 janvier 2025
contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 09 Avril 2024, enregistrée sous le N° RG 23/00255 Madame [C] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielle8ème chambre
64c8a0c6dfabddd9699dff9e
28 juillet 2023
28 juillet 2023
ALLIADE HABITAT venant aux droits de la société HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAÔNE (HBVS) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielle8ème chambre
696a3a24cdc6046d47864093
14 janvier 2026
14 janvier 2026
ALLIADE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de chambre, assistée de William
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
634f959db5afe5adfff28ac6
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Yann BOISADAM de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMES : [L] [F] né le 15 Février 2000 à ROVERETO (Italie) [Adresse 1] [Localité 5] représentant : Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc2
2 novembre 2011
2 novembre 2011
représentée par ses dirigeants légaux 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me François BONNARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me VANNESPENNE
Source officielleJurid. Premier Président
697b09becdc6046d4712277a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[K] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE DEFENDEUR : L' AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Direction des [Adresse 6]
Source officielleCour d'Appel
6253cb64bd3db21cbdd8d5e0
1 février 2011
1 février 2011
VANESSIAN, avocat au barreau de LYON SA CONFOREUNION, agissant poursuites et diligences de son Président du Directoire et tous représentants légaux 3 rue Vallon Hoarau 97490 SAINTE CLOTILDE représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86ca6
18 novembre 2003
18 novembre 2003
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 03 Avril 2003 RG : 01/06293 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 NOVEMBRE 2003 APPELANT : Monsieur Alexandre Y... représenté par Me Stéphane VANESSIAN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb3025e2fbe7c9004378c
11 janvier 2023
11 janvier 2023
de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE INTIMÉE : Société LES ALAMBICS DU CEDRE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8efa4
2 novembre 2011
2 novembre 2011
avocat INTIMÉE : Madame Nadine X... ... 42130 MONTVERDUN représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me François BONNARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me VANNESPENNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
68f3209979ac4fbe1d87777d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
substituée par Me Marie VACASSOULIS, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : [F] [Z] épouse [J] née le 14 Novembre 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielle8ème chambre
6363683037e31b7f7444496d
2 novembre 2022
2 novembre 2022
inscrite au R.C.S. sous te numéro 573 771 227, suite à une fusion absorption en date du 10.10.2019, agissant poursuites et diligences de son président en exercice Représentée par Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielle1ère chambre civile A
660f94f3a40f8b0008cb73c9
4 avril 2024
4 avril 2024
[N], [R], [L] [C] né le 28 Mars 1987 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, toque : 1929 S.A.R.L.
Source officielle6ème Chambre
69eafd4ccdc6046d47575e5c
23 avril 2026
23 avril 2026
COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 23 Avril 2026 APPELANTE : Mme [T] [Q] née le 14 Janvier 1984 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielle8ème chambre
6719e4f25857dd64cbdaa4c6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
le 12 Mai 1961 à [Localité 7] (69) [Adresse 2] [Localité 4] Mme [C] [D] [P] épouse [S] née le 01 Novembre 1960 à [Localité 6] (69) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea6
23 mai 2011
23 mai 2011
né le 16 Novembre 1942 à BOURGOIN-JALLIEU (38304) ... 69009 LYON représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me VANESSIAN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Jacqueline
Source officielle8ème chambre
66863d02b1dbbe3bae600300
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[T] [R] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, toque : 1929 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 10 Avril
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69ef1c06cdc6046d47b0007b
24 avril 2026
24 avril 2026
00065 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 24 AVRIL 2026 APPELANT : [Y] [N] né le 23 Août 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60324ed96e4020849c46d078
2 mars 2018
2 mars 2018
CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 02 MARS 2018 APPELANTE : [F] [I] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparante, représentée par Me Guillaume VANNESPENNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69f2e9bdcdc6046d470d02e7
29 avril 2026
29 avril 2026
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : [U] [S] né le 19 Avril 1990 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Guillaume VANNESPENNE
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