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12 résultats pour « Vandrille Spire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

6707700381e733ee26982d17

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité au siège sis [Adresse 2] / FRANCE représentée par Me Paule ABOUDARAM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Vandrille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

62f73eaa43b00e05d4fac765

Appel

12 août 2022

12 août 2022

Madame [H] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée à l'audience par Me Vandrille

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

633fc2f7e633183e2ee1797b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué et assistée par Me Vandrille

Source officielle
CA

5ème Chambre

6719e5165857dd64cbdaa6ce

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

MAC MARCEL [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre RIOU de la SARL AR CONSEIL, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Vandrille SPIRE de l'AARPI 186 Avocats, Plaidant

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68f1d7497ffb526292dd6e59

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

légal domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Vandrille

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85ec5cdc6046d471967bb

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

BMM SPORT, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentés par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentés par Me Vandrille SPIRE, avocat plaidant

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5df955548e0aba49030

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Vittorio DE LUCA de la SELARL VERSO AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Vandrille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6036fc8ebc54ce979a1f09c2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Jas, président APPELANTE : SAS VANILLE ET PRODUITS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat postulant au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69cf6a01cdc6046d47f4a03c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Je n'en peux plus, je suis suivi par le SPIP, j'ai eu une condamnation à 03 ans parce que j'ai eu des violences à l'envers de mon père adoptif. Ca l'a sauvé de l'enfer.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00963_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Industrie et Tertiaire, venant aux droits de la SPIE Centre Ouest, à lui verser la somme de 11 237 euros hors taxe, outre celle de 18 649,11 euros hors taxe sur la part non imputée ; 11°) de condamner

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93889c02507c9078deea

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

[I] sur la période non couverte par la prescription: *la prime annuelle de 2 000 euros soit 6 000 euros au total, *la prime sur objectif du SPAR de 4 000 euros soit 12 000 euros au total, *la prime

Source officielle
CA

4e chambre

6035bdc41f79b32540d95323

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

[S] (pièce 6), * le plan du lot 19 (pièce 8), * le modificatif du règlement de copropriété, 10 mai 2002 (pièce 9), * l'acte de vente SPIP/la SCI SOLFERINO M.

Source officielle