Alors que le véhicule se trouvait engagé, les vantaux du portail se refermaient et en voulant arrêter la fermeture automatique de l'un des vantaux, la victime plaçait sa main sur le montant du vantail.

[Y] [I] se trouve à une hauteur (allège plus dormant) de 1, 94 m'; ladite ouverture, munie d'un châssis ouvrant à deux vantaux, mesure 1,12 m de large et 0,98 m de hauteur'; si le vantail de gauche, équipé

Serge X... se trouve à une hauteur (allège plus dormant) de 1, 94 m ; ladite ouverture, munie d'un châssis ouvrant à deux vantaux, mesure 1,12 m de large et 0,98 m de hauteur ; si le vantail de gauche,

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-pierre VANDAMME

lors que cette prestation a déjà partiellement été effectuée lors de la réparation du vantail Est.

hauteur de 190 cm mesurés à partir du plancher, - en posant des écrans pare-vue fixes dépassant de 60 cm les garde-corps perpendiculaires à la ligne divisoire, - en fixant de façon irréversible les vantaux

Suivant devis accepté le 2 août 2023, Monsieur [L] [O] a commandé à la société MPC, une baie vitrée coulissante comportant quatre vantaux et deux rails d'une hauteur de 2150 millimètres et d'une largeur

Or les appelants établissent que la serrure posée sur le vantail gauche du portail, vue prise de l'intérieur de la propriété, ne ferme pas le portail conformément au dispositif de l'ordonnance.

AUTOMOBILES PEUGEOT ----------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME

qui n'ont manifestement pas été fixés a l'aplomb ; - Désordre sur le loquet de verrouillage du vantail gauche qui demeure tordu ; - Désordre sur la partie haute de la fenêtre qui bouge lorsque les vantaux

Courant 2018, ils ont entrepris de faire procéder au remplacement des fenêtres de leur immeuble, soit quatorze ensembles vitrés de deux vantaux de quatorze carreaux par vantail.

audit siège ----------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE de DESSAISISSEMENT (désistement pur et simple) Le 08 Avril 2026, NOUS, Catherine GAY-VANDAME

Par ordonnance contradictoire en date du 2 mai 2023, le juge des référés du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence a : - condamné la SCI Le Jardin du Loup à procéder à : ' l'enlèvement des vantaux du

Madame [H] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée à l'audience par Me Vandrille

avant la date d'expiration du délai de garantie ; Attendu que la MUTUELLE DU MANS ASSURANCES ne peut sérieusement opposer la prescription à la Société CABINET VANDAELE car, si le contrat d'assurance

Il reconnaît également avoir emporté chez lui, le jour de son départ en vacances, l'un des vantaux d'un ancien portail de l'entreprise, endommagé et remplacé.

, elle précise que les travaux de maçonnerie tels qu'envisagés par sa contradictrice, ont été sous-estimés, ce qui par la suite a conduit à des travaux de terrassement pour permettre le passage des vantaux

[Z] ne démontre pas que le remplacement d'un seul vantail d'une fenêtre ou d'une porte-fenêtre soit impossible, et que les deux vantaux nécessitent d'être remplacés, de sorte qu'il y lieu de rejeter sa