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1 424 résultats pour « Turrin-M »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20093975

Appel

22 décembre 2009

22 décembre 2009

le 26 octobre 2009, à la suite du refus opposé par le directeur général d'EDF à sa demande de communication des relevés journaliers de production d'électricité et des relevés journaliers des débits turbinés

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd7809cdc6046d47037c68

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Aux termes des conclusions notifiées le 30 mars 2026, la société Pélican Patrimoine Turenne demande à la cour d'appel de : - homologuer le protocole d'accord transactionnel conclu entre les parties le

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CA

Chambre 3-2

67ad912f668940826449c196

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

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CA

Chambre 3-2

66878c8f05d6f7f678d48dda

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

minoritaire de la SAS CAFE DE TURIN. 

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa570c7dc206c9eb7f47

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAS Histoire d'Ô vient aux droits de la société L'Annexe Café de Turin.

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CA

2ème CH - Section 1

66177dade5d80f0008c2e872

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Appel a été relevé des ordonnances en référence par Maître Fabrizio NUCERA GIAMPOLO, Avvocato aux Barreaux de ROMA et de TURINO qui ne pouvait avoir accès au RPVA français ,par lettres recommandées avec

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CA

8ème chambre

6a17d5c0cdc6046d47315278

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

La société Seram ayant identifié un problème sur la turbine, elle a procédé à la dépose du moteur pour l'envoyer dans les ateliers du constructeur Pratt & Whitney en Allemagne.

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Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afde

Appel

8 février 2008

8 février 2008

TURPIN-MONTMERLE, avocat au barreau de PARIS, C 35 * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6032d6bc33d9c54b512f1970

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Décembre 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/13561 a accordé l'exequatur du jugement italien du 1er février 2010 rendu par la chambre du conseil de la 7ème chambre du tribunal civil de Turin

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Pôle 1 - Chambre 2

61625c97d64a6b1f51487743

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

un article 8 aux termes duquel «'les négociations s'entendent effectuées à Turin.

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5e Chambre

651fa5d2c601f08318991a5b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

CLINIQUE TURIN C/ [C] [Z] ÉPOUSE [L] ...

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1ère Chambre civile

6a0ff8accdc6046d478a37dd

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [V] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant Me Jérôme LE ROY de

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Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f777

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

né le 08 Décembre 1953 à TURIN ... ... 10133 TURIN-ITALIE ayant pour avocat de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA, et la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA Monsieur

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Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc5c

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

MAISON DE CHIRURGIE-CLINIQUE DE TURIN 7/9 rue de Turin 75008 PARIS représentée par Me Jean-Luc BRAMI, avocat au barreau de PARIS, toque : J105 substitué par Me Amandine RETOURNE, avocat au barreau de

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Pôle 5 - Chambre 3

686766f67c03803a32c2716b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FAITS ET PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 5 septembre 2014, la société dénommée Ste civile immobilière Gabsi Turenne (ci-après la SCI Gabsi Turenne) a donné à bail commercial à la société Chez

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13e chambre

60360ac226cfde6f73021d0c

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

à niveau de deux turbines (...) pour la Aero' que la repose d'un moteur neuf ne signifie pas qu'il s'agirait d'une nouvelle turbine car la turbine a conservé le même numéro de série, que c'est elle et

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Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c264

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

procès à l'encontre de votre sous-filiale italienne, SYNERGIE ITALIA, est actuellement en cours en Italie, après obtention de deux ordonnances de référé rendues par le tribunal de grande instance de Turin

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Pôle 5 - Chambre 4

68f07d9abfd83326c706374b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Teintureries de la Turdine ; - condamné la SAS Actua'Tex à payer la somme de 202 155 euros à la SA Teintureries de la Turdine au titre de la perte de marge brute que cette dernière aurait dû réaliser

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1ère Chambre

61637ed16fb0a05a234bb1cc

Appel

21 février 2011

21 février 2011

La centrale électrique comprend une turbine dont la roue entraîne une génératrice électrique dont la vitesse de rotation est très supérieure à celle de la turbine, et il est donc nécessaire d'avoir recours

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CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91254

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

X... la somme de 5 000 ¿, - condamné la SCI 27 RUE DE TURENNE à payer à M. X... la somme 3 000 ¿ de dommages-intérêts, - condamné la SCI 27 RUE DE TURENNE à payer à M.

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