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127 résultats pour « Turillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

5fd91dd9dfa8a0ba7268148f

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Pour justifier de ce que les tuiles photovoltaïques posées par la société Eco Bio Concept sur la toiture de M.

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02254_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

" à proximité immédiate de l'entrée de l'allée ; au surplus, la circonstance que la piste de liaison pour les skieurs qui passe entre les futurs bâtiments " Turios 2 " et " Turios 3 ", qui est carrossable

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01040_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

; 3°) de mettre à la charge de la SCI Le Turlo le versement d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03865_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Sur l'intervention de société SCIA Turios II : 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665eae7fb5277b0008894171

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[L] [T] Représentant : Me Jonathan TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, magistrate de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f3

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

La société BRAULT BTP qui vient aux droits de la société TURINI ne conteste pas la responsabilité contractuelle de cette dernière dans la survenance des désordres.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce62cdc6046d47307ff7

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par déclaration du 26 février 2024, la SCI des Tuileries a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fca5d704587603e23874448

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

DBVB-V-B7C-BB5HJ [X] [Z] [D] [G] C/ [E] [B] [U] [L] EPOUSE [B] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Jonathan TURRILLO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616290d0e498f0b428bb8355

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

', * du jeu GTA San Andreas : les références à un lièvre cabré et au terme Grotti associés au modèle de voiture automobile 'Turismo', - enjoint, sous astreinte, aux sociétés Take Two Interactive de

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6312eea22e6a8e4f13ca604d

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

115 Rôle N° RG 18/01592 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB3JD SARL [D] TERRASSEMENT C/ [P] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROSSON Me TURILLO

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6440d7dce704a005d1ed6f48

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[E] [F] et [H] [V] et à la société de droit turc Alda turizm otelcilik insaat ve ticaret AS ; Vu l'appel de ce jugement formé par M.

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CA

Chambre Commerciale

60330089a70bfd73324bf67f

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Rejette la demande de condamnation de la société TOROSLAR ITHALAT IHRACAT MAKINA INSAAT TURIZM GIDA TARIM TICARET LIMITED SIKETI au paiement d'une amende civile.

Source officielle
CA

17e Chambre

61625c86d64a6b1f5148763c

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Rôle N° 12/10301 [F] [J] SA G RODRIGUEZ C/ [G] [B] CGEA AGS DE [Localité 2] - DELEGATION REGIONALE DU SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Jonathan TURRILLO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa7a

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

"Turini Auto" et à la s.n.c. "Fiat Lease Auto". Vu l'article 909 du code de procédure civile dans sa rédaction issue du décret no2010-1647 du 28 décembre 2010.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66177dade5d80f0008c2e872

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Appel a été relevé des ordonnances en référence par Maître Fabrizio NUCERA GIAMPOLO, Avvocato aux Barreaux de ROMA et de TURINO qui ne pouvait avoir accès au RPVA français ,par lettres recommandées avec

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa5a0c7dc206c9eb7f75

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/01425 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQXC Ordonnance n° 2025/M18 Madame [H] [E] représentée par Me Jonathan TURRILLO

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CA

6e Chambre A

61625c98d64a6b1f51487747

Appel

27 février 2014

27 février 2014

FOND DU 27 FEVRIER 2014 N° 2014/137 Rôle N° 13/08592 [G] [T] [K] épouse [D] C/ [X] [D] Grosse délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me TURILLO

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9ac661452d1a0ef076a6e

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

A cette occasion, le garagiste a remplacé le turbo-compresseur, pièce qu'il a, à nouveau, changée, le 8 avril 2008. Victime d'une panne moteur fin décembre 2008, M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154664

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Grenoble à sa demande de communication du budget de la « Fête des tuiles

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4e9c601f083189914a0

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

GROVE RENOVATION BATIMENT Représentée par Me Jonathan TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.C.P.

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