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1 083 résultats pour « Tugault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 3

5fd991d277d0728314687daf

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

différé jusqu'au 08 avril 2019 EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [O] [Y] est entré au service de la SARL EXPORT TECHNIC INDUSTRIAL, ci après dénommée Société ETI, le 8 novembre 2010, en qualité de tuyauteur

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdbd08b315bd9af6f35d6d8

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

Pour l'exécution de ces travaux, la société EMTE SL, a conclu plusieurs contrats de sous-traitance avec la société SOFAKS, en 2010, correspondant à la fourniture et pose de calorifuge de tuyauterie CVC

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd91f018485d8bbc2341b0e

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

[I] [U], auquel s'est substitué la société MHF, s'est porté acquéreur de l'intégralité du capital social de la société Holding Maintenance Tuyauteries Industrielles (HMTI) composé de 1 840 actions, ainsi

Source officielle
CA

18e Chambre B

5fdc896c4a7ce0acb96b5605

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Monsieur [A] [M] a été salarié de la société WANNER ISOFI ISOLATION, devenue KAEFER WANNER, du 1er août 1976 au 31 octobre 1980 en qualité de monteur, tuyauteur puis calorifugeur.

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fdcbd65879213293079fa00

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

rendue le 3 mars 2017, avec effet différé jusqu'au 6 avril 2018 EXPOSE DES FAITS Francis X... a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 30 mars 2015 en qualité de tuyauteur

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02181_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Par un mémoire en désistement, enregistré le 13 juin 2022, la commune d'Octeville-sur-Mer, représentée par Me Tugaut, déclare se désister de l'instance.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1ba8cdc6046d47aff93e

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

* * * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Créée en 1982, la société [1] a pour activité principale l'installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie et emploie plus

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63c8edbddc5b777c90992d9a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Industrielle, - rejeté la fin de non-recevoir soulevée par la SARL Chaudronnerie-Soudure-Tuyauterie Industrielle tirée du défaut d'intérêt à agir, - condamné la SARL Chaudronnerie-Soudure-Tuyauterie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139a0cdc6046d47a68a6a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Y] [G] a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 1er octobre 2018 par la société [1], spécialisée dans la tuyauterie et la chaudronnerie, en qualité de responsable CQ/CND.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

66162bd699851e0008f1e502

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

La SAS Service Industriel de Tuyauterie a une activité d'installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauteries.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04601_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Il soutient que les moyens invoqués par la société Chaudronnerie Tuyauterie Montage ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f35ca942a604f5e93870

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Le 17 juillet 2019, la société France Tuyauterie a notifié à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc9c5dab039e415d932ca

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

, montages de tuyauterie et de toute installation de chauffage' ; - l'attestation de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd24611a33e38d7f7d66c7

Appel

9 octobre 2018

9 octobre 2018

Y... a été embauché par la SARL PCVS TUYAUTERIE SUD en contrat à durée déterminée du 12 septembre 2008 au 10 octobre 2008, en qualité d'ouvrier tuyauteur.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02517_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 décembre 2022 et un mémoire, enregistré le 17 novembre 2023, la commune du Havre, représentée par Me Anne Tugaut, demande à la cour 1°)

Source officielle
CA

Chambre 1 A

686dfcb52abc72c5727a0309

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE DE L'EST prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me DAVID, avocat

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_20PA02506_20220830

Admin. Appel

30 août 2022

30 août 2022

Par un mémoire, enregistré le 9 mai 2022, la société EI Tuyauterie Electro Mécanique se désiste de sa requête.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fc59c7af64986e40f71ab4

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

origine Pole social du TJ du HAVRE, décision attaquée en date du 19 Juin 2023, enregistrée sous le n° 19/00134 [6] [Localité 7] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Anne TUGAUT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6962262ecdc6046d47d4685d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ELECTRONIQUE N° RG 24/03503 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVOG Jugement N° 2023000076 rendu le 13 Juin 2024 par le tribunal de commerce de Lille Métropole DEMANDERESSE A L'INCIDENT SA Soudure Tuyauterie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00982_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

la somme due par l'établissement public à la somme de 291 047 euros à laquelle s'ajoutera la somme correspondant aux tranches fonctionnelles " maîtrise des températures ", " cuverie, électricité, tuyauterie

Source officielle