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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
B7J-OGRK S.A. POUEY RENSEIGNEMENT COMMERCIAL GARANTIc/S.A
697392a7cdc6046d476ef8f7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En outre, s'il résulte des documents joints à la sommation interpellative du trois septembre 2024 adressée par la société Pouey à la Sas Tudigo que la société Palatin a souscrit un emprunt obligataire
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de63676b73dd81b971b2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
TUDIGO anciennement dénommée BULB IN TOWN, agissant par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02254_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
" à proximité immédiate de l'entrée de l'allée ; au surplus, la circonstance que la piste de liaison pour les skieurs qui passe entre les futurs bâtiments " Turios 2 " et " Turios 3 ", qui est carrossable
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03865_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Sur l'intervention de société SCIA Turios II : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27c
19 juin 2008
19 juin 2008
Tullio C... et que pour des raisons tant économiques que personnelles, M. Tullio C... décida de changer de commercialisateur et que c'est ainsi que les contrats de juin 1989 furent signés avec M. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e455
30 juin 2011
30 juin 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 30 Juin 2011 RG N : 11/04094 joint au dossier 11/4083 Monsieur Alexandre Tullio Jean X...
Source officielleChambre 1-3
665eae7fb5277b0008894171
19 avril 2024
19 avril 2024
[L] [T] Représentant : Me Jonathan TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, présidente, magistrate de la mise en état, assistée de Flavie DRILHON
Source officielle2ème CH - Section 1
66177dade5d80f0008c2e872
10 avril 2024
10 avril 2024
Appel a été relevé des ordonnances en référence par Maître Fabrizio NUCERA GIAMPOLO, Avvocato aux Barreaux de ROMA et de TURINO qui ne pouvait avoir accès au RPVA français ,par lettres recommandées avec
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d24
27 novembre 2014
27 novembre 2014
ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, toque : R079 SCP GILLES CEYRAC DE BURHEN MONTES BIGOT CUICHARD LUCA, notaire, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 3 rue de Turbigo
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04161_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
de l'INSEE sous le numéro SIREN 429 201 684, exerce une double activité de décoratrice d'intérieur, d'une part, identifiée sous le numéro de SIRET 429 201 684 00033 et ayant son siège au 3, rue de Turbigo
Source officielleChambre 1-5
5fca5d704587603e23874448
12 novembre 2020
12 novembre 2020
DBVB-V-B7C-BB5HJ [X] [Z] [D] [G] C/ [E] [B] [U] [L] EPOUSE [B] épouse [B] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Jonathan TURRILLO
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86329
28 juin 2002
28 juin 2002
00/31610 REPUTE CONTRADICTOIRE REJET 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section C ARRET DU 28 JUIN 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Monsieur Ariel X... 19, rue de Turbigo
Source officielleChambre 1-4
6312eea22e6a8e4f13ca604d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
115 Rôle N° RG 18/01592 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BB3JD SARL [D] TERRASSEMENT C/ [P] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROSSON Me TURILLO
Source officielle17e Chambre
61625c86d64a6b1f5148763c
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Rôle N° 12/10301 [F] [J] SA G RODRIGUEZ C/ [G] [B] CGEA AGS DE [Localité 2] - DELEGATION REGIONALE DU SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Jonathan TURRILLO
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a640
15 janvier 2008
15 janvier 2008
. **** Selon déclaration du 18 août 2004 Monsieur Tufino X... et Madame Nathalie A... épouse X... sont appelants d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de NÎMES en date du 26 juillet 2004 qui
Source officielleChambre 3-3
6789fa5a0c7dc206c9eb7f75
16 janvier 2025
16 janvier 2025
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/01425 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQXC Ordonnance n° 2025/M18 Madame [H] [E] représentée par Me Jonathan TURRILLO
Source officielle6e Chambre A
61625c98d64a6b1f51487747
27 février 2014
27 février 2014
FOND DU 27 FEVRIER 2014 N° 2014/137 Rôle N° 13/08592 [G] [T] [K] épouse [D] C/ [X] [D] Grosse délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me TURILLO
Source officielleChambre 3-2
651fa4e9c601f083189914a0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
GROVE RENOVATION BATIMENT Représentée par Me Jonathan TURRILLO, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e73
4 février 2016
4 février 2016
François Pierre X...en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SARL MOUSTIC 1 rue de Turbigo 75001 PARIS représentée par Me Nadia ines HAMZA, avocat au barreau de PARIS, toque : R242 substituée par
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8951c
14 septembre 2007
14 septembre 2007
Le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LES ARGONAUTES, 15, 17 quai de l'Oise PARIS 19eme, agissant poursuites et diligences de son syndic , la société PATRIMONIA RÉPUBLIQUE 78 rue de Turbigo
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