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174 résultats pour « Treillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

69fad2c1cdc6046d47bfdd05

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[G]) est propriétaire d'un ensemble immobilier situé sur la commune de [Localité 3] composé de divers bâtiments et de parcelles sur lesquels se situe un étang (étang du Treillard). M. [B] [N] (M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c1e

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Champagne Trouillard".

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2697c1ccb0008628ec3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

TROUILLARD S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd8728b

Appel

6 janvier 2005

6 janvier 2005

TROUILLARD S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

62d79ab071d9f5effbdf296f

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Trouillard de ses autres demandes'; condamné la société Trouillard aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63b54725c9018405dfcaae3f

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Me [O] a quitté la Selarl Vermont Trestard & Associés le 1er janvier 2021. Un rappel a été adressé à M. [Z] le 25 août 2021.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68ef2dc28a85971c3ac200c4

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

de la SELARL TRESTARD AVOCAT, avocat au barreau de LIBOURNE Appelantes d'un jugement (R.G. 20/00149) rendu le 22 juin 2023 par le tribunal judiciaire de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903cb

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

Après l'avoir convoqué à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 25 mars 2010, par lettre du 6 avril suivant, la société Point P Trouillard a notifié à M.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a192ce2cdc6046d4754a8ae

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[C] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Emmanuel TRESTARD de la SELARL TRESTARD AVOCAT, avocat au barreau de LIBOURNE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a192ceacdc6046d4754a95c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[A] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Emmanuel TRESTARD de la SELARL TRESTARD AVOCAT, avocat au barreau de LIBOURNE

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

651d02f5fe8d588318c1ae2b

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le contrat de travail de Mme [A] était transféré à la société Leader Price Trillade.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6350e46c42150aadff23da34

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

GAUDRE de la SELARL CAPPATO GAUDRE, avocat au barreau d'ANGERS Appelants ET : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DU [Adresse 1] pris en la personne de son syndic, la SARLU CABINET TREHARD

Source officielle
CA

Premier Président

64b77f3dd1e51905db2b1dd3

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

COUR D'APPEL DE POITIERS CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE N° RG 23/00033 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G27C Mme [K] [J] Nous, Philippe TRILLAUD

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6549e2dbbc1a528318e09644

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

. : Mr [V] [J] Représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Jocelyne RUBANTEL, Magistrat chargé

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633d202362f5393e2eb44b24

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

AGI exerçant sous l'enseigne CABINET SOUDEY IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD GOMOND & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN APPELANT

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CA

1ère ch. civile

660e431f0740db0008fa966b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE DU CENTRE MANCHE - GROUPAMA CENTRE MANCHE RCS de Chartres 383 853 801 [Adresse 1] [Localité 4] représentée et assistée par Me Jérôme VERMONT de la Selarl VERMONT TRESTARD

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f951ea40f8b0008cb7a3d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

/ S.A.R.L. [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Juin 2020 par le Pole social du TJ de NANTERRE N° RG : 17/00615 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL VERMONT TRESTARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69f1a0a4cdc6046d47ee65c9

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

00734 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NUNE Monsieur [Z] [N] c/ S.A.R.L. [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel TRESTARD

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd2da31367c908eb875

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

régionale d'assurances mutuelles agricoles GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE RCS de Lyon 779 838 366 [Adresse 6] [Localité 8] représentée et assistée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD

Source officielle
CA

Premier Président

64f6c4f8ed0253d969201d74

Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

COUR D'APPEL DE POITIERS CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE N° RG 23/00046 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G3YS Mme [J] [H] Nous, Philippe TRILLAUD

Source officielle