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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
63bfb3485e2fbe7c900438b3
11 janvier 2023
11 janvier 2023
V-B7G-CFSWH Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 Mars 2022 -Tribunal de proximité de PALAISEAU - RG n° 1221000640 APPELANT Monsieur [C] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Thomas
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81ee704a005d1ed70c5
19 avril 2023
19 avril 2023
12 Avril 2021 - Juge aux affaires familiales de PARIS - RG n° 13/34925 APPELANTE Madame [S] [E] veuve [J] née le 10 Mars 1962 à [Localité 13] (TUNISIE) [Adresse 10] représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162a32b36ab09eb9a2fd859
20 juin 2013
20 juin 2013
APPELANTE : Madame [Y] [I] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 7] (Portugal) de nationalité portugaise demeurant [Adresse 6] [Localité 3] représentée par et assistée de : Me Thomas
Source officielle14e chambre
60351cb3529ab548287abe2c
16 juin 2016
16 juin 2016
[D] et [L] d'autre part...' , - la société Thomas Cook SAS, filiale à 100% de la société Thomas Cook France, a eu nécessairement connaissance du protocole conclu avec M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03696_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Comme exposé au point 1, la SAS Entreprise Thomas, dont Mme A est la présidente non rémunérée et M. A le directeur général, est la filiale de la SAS Alsine, dont Mme et M.
Source officielleChambre 3-3
6711fa967603bf88a18844bd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
son président, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 5] représentée par Me Philippe BRUZZO de la SELAS SELAS BRUZZO DUBUCQ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a3
3 avril 2002
3 avril 2002
A dont la précédente était la filiale, d'une facture de 293 384, 84 F( 44 726, 23 ä) représentant, selon ce mandataire, 50 % des causes d'une condamnation prononcée à l'encontre de la filiale par la juridiction
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911ab
21 février 2014
21 février 2014
dont le siège social est 27 rue Albert Thomas B.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f98
11 mai 2006
11 mai 2006
La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Marteen VAN X... né le 08 Septembre 1955 à WASSENAAR (PAYS-BAS) 53 route de la Bellangère 1271 SUISSE Monsieur Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
L 0044 Assistées de Me Thierry MOLLET-VIEVILLE plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE - MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 75 INTIMES Société CF GOMMA BARRE THOMAS
Source officielle1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b22b
17 septembre 2015
17 septembre 2015
N° 14/24094 [E] [M] C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE NICE MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Thomas
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163874d947dd77ae6de0416
10 février 2011
10 février 2011
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e1
23 juin 2008
23 juin 2008
PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Monsieur MANSION, Conseiller GREFFIER : Madame Maryline THOMAS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde611dae10203c1b57cf6a
28 juin 2018
28 juin 2018
Dans le cadre du plan de cession, la société Kapa Santé s'est substituée la société Clinique Paris Montmartre, sa filiale à 100%.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033ea5c619fed9b4b6ea42b
8 mars 2017
8 mars 2017
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Janvier 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Irène LUC, Présidente et Monsieur François THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9ab
22 février 2011
22 février 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Janvier 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Président de chambre Madame Martine TAILLANDIER-THOMAS
Source officielle21e chambre
5fe1da11463108b13d59744c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[E] [L] a exercé la fonction de Directeur de Labinal, filiale du groupe au Mexique.
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d4923a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 JUIN 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d4923c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 JUIN 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
Source officielle2e chambre sociale
66878ce805d6f7f678d4923e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 JUIN 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Monsieur Thomas
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