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351 résultats pour « Thellide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9dcfe0d5d441bab0668b3

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Localité 5] Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée de Me Claude SEGALL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1764 INTIMÉE Société THELEM

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704e1

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

La Sas Theolia France, qui fait partie du groupe Futuren (ex Theolia), a absorbé la société Ventura.

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab43

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

la société Théolia, Condamner la société Théolia à verser à Monsieur [Z] une somme de 90.000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162af169547460d26ddb688

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

La société THEOLIA demande aussi de condamner in solidum M.

Source officielle
CA

14e chambre

603600724028ab65b6225f7c

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

[D] est actionnaire non salarié de la société Theolia et fondateur de l'association de défense des actionnaires minoritaires de Theolia, l'association ADAMT. Reprochant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c895bd3db21cbdd85af5

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Elle invoque la brutale dégradation de la qualité des produits fournis par la société THALIA.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6364bb8ae405357f749ea9d1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La société Thélem assurances (Thélem) a refusé de prendre en charge le montant des réparations du véhicule, estimé à dire d'expert mandaté par cet assureur. 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1daa2c124f4fd8d672ae

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

THALIA C/ [N] [P] [H] [B] [L] [P] S.C.P. EZAVIN [H] S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103e02f83c19fcf11bba1

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

THELEM ASSURANCES C/ M. [H] [C], Mme [V] [J] [T], S.A.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

635237b38c924eadffcc4a7e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Sur l'irrecevabilité à agir de la SELARL [S] : L'Association Projet Theleme, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c7c996cb8dca058e3e793f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de leurs fins et prétentions en cause d'appel contre THELEM ASSURANCES. 7.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c7c998cb8dca058e3e7945

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de garantie figurant au contrat d'assurance THELEM n'est opposable qu'à la SARL [Adresse 12], mais pas aux tiers ; CONDAMNE la SARL [Adresse 12] et la SA THELEM ASSURANCES in solidum aux dépens dont

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c7c997cb8dca058e3e7943

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elle a intimé les seules sociétés Le Cujas et THELEM Assurances.

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb0fcb8dca058e3e7ee4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Contre la société Thelem, assureur de la société Carretero La société Thelem conteste les désordres mis à la charge de son assurée.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd1a6e2b00d983fbed8b33

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

C... le 18 janvier 2017, selon laquelle il avait été annoncé par le directeur général de la société Theolia à M.

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CA

9e Chambre B

616246bbaf0a1de0eb1b6465

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Il a ainsi été nommé : 'le 2 mars 2007, directeur général des sociétés Theolia France et Ventura SA, filiales de la société Theolia SA, 'le 1er juin 2007, président de la société Natenco SAS, également

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CA

Chambre Civile

69785ff8cdc6046d47d6128f

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Assurances aux dépens'; - débouté la société Thélem Assurances de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile'; - condamné la société Thélem Assurances à payer à la

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CA

5ème Chambre

6364bbf8e405357f749eac77

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

5ème Chambre ARRÊT N° N° RG 19/03981 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P3OJ Compagnie d'assurances THELEM ASSURANCES C/ M. [H] [Z] M.

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CA

Jurid. Premier Président

6787524bfc8e837eda8a61a8

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[S] [I] [Adresse 5] [Localité 6] avocat postulant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON (toque 938) avocat plaidant : Me Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE (Aguera Avocats

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CA

Chambre civile

62d103e12f83c19fcf11bba3

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Mme [Z] [T] et la compagnie THELEM ASSURANCES critiquent les sommes ainsi allouées.

Source officielle