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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b751
25 janvier 2008
25 janvier 2008
AGENCE DES TEMPLIERS prise en la personne de ses représentants légaux Rue du Bois Clair 91620 NOZAY représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b20
27 septembre 2007
27 septembre 2007
, dont la SCI DOMAINE DES TEMPLIERS s'était portée caution hypothécaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6b
3 septembre 2003
3 septembre 2003
Alain Ludovic, TEMPLIER A..., sont poursuivis pour avoir, sur le territoire national, courant 1998, 1999 et 2000, jusqu'en Novembre 2000, en toutcas depuis temps non prescrit, comme membres du groupe fusion
Source officielle8ème chambre
6363683237e31b7f74444975
2 novembre 2022
2 novembre 2022
AUBERGE DES TEMPLIERS C/ SAS CORHOFI RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 02 Novembre 2022 APPELANTE : La société
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL21116_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par l'exploitation agricole des Templiers ne sont pas fondés.
Source officielle16e chambre
5fd940f71c0e822756a68b83
19 mars 2020
19 mars 2020
[B] et Mme [U], en raison du contrat qui la lie au mandataire immobilier de ces derniers, l'agence des Templiers, rachetée par la société Foncia Immobilias ; que la fin de non-recevoir soulevée par M
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de37676b73dd81b96ec6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[U] [W] et Mme [A] [W] de leurs demandes d'expulsion de la SARL Le Temple d'or et de condamnation de cette dernière au paiement d'une indemnité d'occupation de droit commun ; - enjoint à la SARL Le Temple
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00347_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Deux bulletins de vote étaient joints à la convocation : " Oui, je souhaite céder l'affectation du vieux temple Théodore Monod à la Mairie " ; " Non, je ne souhaite pas céder l'affectation du vieux temple
Source officielleChambre commerciale
6970ae00cdc6046d47191356
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le Temple, en qualité de maître d'ouvrage, a signé avec la S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64895e466926a605db2390df
19 avril 2023
19 avril 2023
Par acte d'huissier du 29 juillet 2014, la SCI Temple DLD a fait délivrer à la SARL Punjab Bazar un commandement de payer la somme de 15.681,71 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c4a8
4 septembre 2008
4 septembre 2008
exerçant sous l'enseigne AGENCE DES TEMPLIERS né le 11 Juillet 1949 à BOSA (ITALIE), demeurant...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01249_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La société civile immobilière (SCI) du Temple, dont M.
Source officielle2e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13ac7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La société Le temple du foot, à laquelle les conclusions de l'appelante ont été signifiées par acte d'huissier en date du 12 juillet 2022, n'a pas constitué avocat.
Source officielleAvis
CADA:20150605
19 mars 2015
19 mars 2015
maire de Paris à sa demande de copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du restaurant « Le Jules » dans le cadre de la restructuration du Carreau du Temple
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA00738_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Article 2 : Les conclusions de la commune de Savigny-le-Temple fondées sur l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8fc01d0e74effb5c08cb
21 avril 2022
21 avril 2022
[B] [Adresse 9] [Localité 3] n'a pas constitué avocat Monsieur [E] [B] [Adresse 9] [Localité 3] n'a pas constitué avocat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LA FERME DU TEMPLE
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04151_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le Syndicat des copropriétaires des 2-4 rue Chapon, 115 rue du Temple 75003 Paris, M. A B et M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA04889_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
En tout état de cause, le magasin Lidl est présent sur le territoire de la commune de Savigny-le-Temple depuis l'année 2000 et son offre ne sera que légèrement augmentée.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163e0f8925cfde126683779
4 février 2010
4 février 2010
Par acte en date des 28 décembre 1971 et 5 janvier 1972, [I] [N] a cédé à Mme [D] 3.000 parts de la SCI des Bois de Prunay Le Temple, numérotées 17.001 à 20.000.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01131_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
; 2°) d'annuler la délibération du 15 décembre 2016 du conseil municipal de Pléneuf-Val-André en tant qu'elle classe en zone UH les lieux-dits Saint-Mathurin et du Temple.
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