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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile 1-3
69d888aacdc6046d47ba6304
9 avril 2026
9 avril 2026
est valablement intervenue aux torts de la société Techem, à effet au 20 septembre 2019, - débouté la société Techem de l'intégralité de ses demandes en paiement, - condamné la société Techem aux
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d3bc71a6a83181c8dc4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La société Techem a alors procédé à l'installation dans cette résidence de quatre-vingt compteurs d'eau.
Source officielle1re chambre 2e section
6033e168bba57392bd43e63e
14 mars 2017
14 mars 2017
compteurs, ce que la société Techem a refusé.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5314
13 octobre 2010
13 octobre 2010
du procédé d'imperméabilisation spécifique 'tecwell'.
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c50
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Les travaux de reprise préconisés par cet expert consistant en la pose d'un produit hydrofuge ont été réalisés par la Société TECWELL.
Source officielle18e Chambre
60347838455d5966530603be
2 décembre 2016
2 décembre 2016
Condamne la Sarl Techsell à payer à Madame [J] [Q] la somme de 8700 euros bruts au titre de la clause de non-concurrence.
Source officielleChambre sociale 4-4
68ba6ea25e37b80883ee6256
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TECHSELL [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2372310
Source officielleCh. civile et commerciale
65b36d718c0355000835f769
25 janvier 2024
25 janvier 2024
par la société Techni-Verres devant les premiers juges.
Source officielle3ème chambre A
62da3e5a2eb797effb0703c2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[D], ès qualités de représentant de la société MC Conseils et des sociétés Techno-Bat, Techno-Bat Atlantique et Techno-Bat Immobilier autorise la société Cofra Rhône Alpes à déclarer « Techno-Bat Rhône
Source officielleSe. référés
67908ed49b4b0b8d25008cc4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
TECHNI FLIUIDES C/ S.A.R.L.
Source officielleCh. civile et commerciale
69cf4e24cdc6046d47f17876
2 avril 2026
2 avril 2026
- condamné la société Techni Industrie à payer à la société Ressorts [U] la somme de 4 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société Techni Industries aux
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b976
15 mai 2008
15 mai 2008
sociétés TECHNI STOCKS et EURO IMMO avaient eu les mêmes dirigeants et associés ; que les sociétés TECHNI STOCKS et EURO IMMO avaient eu le même logiciel de comptabilité ; que la SARL TECHNI STOCKS avait
Source officielle2ème Chambre civile
6618cf027935f50008be4177
11 avril 2024
11 avril 2024
mis à la charge de la SASU Techni forêt suivant jugement entrepris, - 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile mis à la charge de la SASU Techni forêt suivant ordonnance de
Source officielle2ème Chambre
65a8d28ae12c85000874aeb8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il soutient que : - si c'est la SAS Techni Bat qui a été condamnée par jugement du 18 octobre 2019, c'est bien la garantie de la MAAF en sa qualité d'assureur de la SARL Techni Bat qu'il recherche,
Source officielle2e Chambre
6163014e4c6681071edf67c5
9 novembre 2011
9 novembre 2011
TECHNO MEDITERRANEE, pris en la personne de son gérant en exercice M.
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87045
9 octobre 2003
9 octobre 2003
TECHNO DIFFUSION C/ - S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411b
6 septembre 2018
6 septembre 2018
à lui payer le solde de 8.500,00 € Ttc.Par ordonnance rendue le 1er août 2016, le président du tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon a enjoint à la société Techni Linge de payer la somme de 8.500,00
Source officielleChambre 1-4
65aa20d3a34ad100085817b6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SOLUTION CLIMATIQ , demeurant [Adresse 1] Représentant : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* Arrêt rendu sans audience en application
Source officielle1ère Chambre
6965f6aacdc6046d471c940e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
, - débouté la société Techni-Process et Monsieur [U] de leur demande d'interdiction sous astreinte de l'utilisation du signe Elco, - débouté la société Techni-Process et Monsieur [U] de leur demande
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e0b
9 décembre 2003
9 décembre 2003
La Société TECHNO LOGISTIQUE forme appel général de cette décision le 24 septembre 2002.
Source officiellePage 1 sur 81