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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CH - Section 1
671894b0d8ceca1cd701921e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
SARL LA TAVERNE DE NESLE C/ S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01077_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En second lieu, la SARL La Taverne soutient que les premiers juges ont entaché leur jugement d'erreurs d'appréciation des faits.
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941ca
16 avril 2018
16 avril 2018
Décision déférée à la cour : jugement au fond du tribunal de grande instance de pointe à pitre, décision attaquée en date du 1er Décembre 2016, enregistrée sous le no 14/00954 APPELANTE : SARL LA TAVERNE
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04005_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Rivoli Park Tavern a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge de
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67061e34fde28ee4207110f5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le 14 juin 2023, la société Taverne du Midi a accepté le renouvellement du bail.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926a9
8 septembre 2015
8 septembre 2015
au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ¿ ordonné l'exécution provisoire de sa décision, ¿ condamné la société la taverne aux dépens.
Source officielle2ème Chambre civile
671b35582edfb0b58c05eb0d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La société Brasserie [Localité 7] s'est portée caution du bon remboursement de ce prêt en contrepartie de l'approvisionnement exclusif de la SAS La taverne du château en bières. M.
Source officielleChambre 1 A
696a6538cdc6046d478b7962
7 janvier 2026
7 janvier 2026
' La SARL LA TAVERNE DOURGEOISE a fait l'objet d'un jugement de liquidation judiciaire le 6 mai 2009, la procédure ayant été clôturée pour insuffisance d'actif le 14 mars 2012.
Source officielle12e chambre
603373926b5a3d27ff27bfdb
13 juin 2017
13 juin 2017
Débouter la société civile immobilière Etablissements Lemaître Taverny de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; rejeter l'ensemble de ses demandes.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04986_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
le fondement des dispositions du 1° du 1 de l'article 109 du code général des impôts, de sommes regardées par le service vérificateur comme des revenus réputés distribués par la société Rivoli Park Tavern
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02471_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la commune de Taverny est rejetée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783ce8121050008662e85
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[B] à la somme de 1860 euros, - condamne la société Delcome sous l'enseigne la taverne à payer à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00700_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Article 2 : Les conclusions de l'hôpital Le Parc de Taverny présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle12e chambre
5fca56d30a790c1ec36ddc5a
19 novembre 2020
19 novembre 2020
Par courrier du 20 février 2014, le groupe Flo a autorisé la Brasserie du Fino à n'utiliser que l'enseigne «Maître Kanter », sans y adjoindre le mot « Taverne ».
Source officielle2ème chambre
69e31142cdc6046d47a75026
16 avril 2026
16 avril 2026
TARN BATIMENT C/ S.A.S. SOCAMI S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85056
29 septembre 2000
29 septembre 2000
LES PORTES DE TAVERNY 95158 TAVERNY CEDEX représenté par la SCP MONIN, avoué assisté de Maître BLANDIN, Toque D481, Avocat au Barreau de PARIS, substituant Maître BOUSQUET COMPOSITION DE LA COUR : Lors
Source officielleRéféré
64db1571e5e55ad9697a5901
10 août 2023
10 août 2023
[EO] [O] [T] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Mme [J] [M] [G] [Adresse 16] [Localité 8] Représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat
Source officielle3ème chambre
6a191f9ccdc6046d47529bb5
28 mai 2026
28 mai 2026
Par acte du 20 février 2025, Tarn Habitat a fait assigner M.
Source officielleChambre 1-1
6451fabc48616ed0f8cd4e97
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu les conclusions transmises, le 4 mars 2020, par l'EURL Plomberie David Tavernier.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00542_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
antérieures : Sous le n° 2103324, M. et Mme M B A, l'entreprise individuelle M B A, M. et Mme H F, M. et Mme E I, la société civile immobilière Chez Nous et la société à responsabilité limitée La Taverne
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