Dans leur déclaration aux services de police, ils indiquent qu'il leur a été volé des objets, des bijoux et assimilés, des tapis ainsi que du matériel informatique.

décembre 2015 les époux [D] ont saisi le tribunal de grande instance de Paris aux fins de déclarer non écrite la clause de répartition des charges relatifs à l'escalier principal, le vestibule, les tapis

de l'Association artisanale des taxis radio téléphone ; - débouté l'Association artisanale des taxis radio téléphone de l'ensemble de ses demandes ; - condamné l'Association artisanale des taxis radio

TAXIS RADIO DE LA VILLE DE [Localité 6] 'TAXIS GRENOBLOIS', immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le n°779.558.089, représenté par son Président en exercice, Monsieur [X

La moto a alors percuté un autre taxi. A notre arrivée l'arrière de la moto est enfoncé dans la portière avant gauche d'un taxi'.

[N] [X] propriétaire d'un véhicule taxi et titulaire d'une autorisation de stationnement sur la voie publique en attente de la clientèle, dite licence de taxi, qu'il exploite 'en doublage', c'est-à-dire

* * * * * Le 05 novembre 2021, par contrat, Monsieur [B] [E] a pris en location-gérance, pour une durée de 48 mois, les éléments de fonds d'activité d'exploitant de taxi propriété de la SASU Taxis

et TATI DIFFUSION.

Le contrat de travail a ensuite été repris par la société Aline Taxis Sarruba, suite à sa création par Madame [Z]. Par un courrier du 7 mars 2016, la société Aline Taxis Sarruba a notifié à M.

Ils ne pouvaient pas être débités sur le compte de la société Lama taxis.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) A Tahi Ra a demandé au tribunal administratif de la Polynésie française d’annuler, d’une part, la

En l'espèce, la société A Tahi Ra est la propriétaire de la maison voisine immédiate du projet.

C/ Association ALPHA 3 A COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Novembre 2011 APPELANT : Monsieur Tahir X...

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 19 janvier 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable, au représentant des taxis de la commune, de deux

4] Dépannage, en cours d'immatriculation à la chambre du commerce d'Angoulême sous le numéro siret 507 756 245, déclare embaucher en contrat à durée indéterminée Madame [W] au poste de chauffeur de taxi

mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Monsieur Tahir

courrier enregistré à son secrétariat le 25 juin 2018, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication de la décision prise par la commission de discipline des taxis

[D] [W] est associé à 25% de la Sarl Valbrilau Taxis. Cette société a fait l'objet d'une vérification de comptabilité par l'administration fiscale pour les exercices 2012/2013.