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3 038 résultats pour « Sylvie RIEU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6698b084e6ed70c67f644ab0

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

RIEU, avocat au barreau D'ARIEGE Monsieur [J] [PA] [Adresse 8] [Adresse 8] Représenté par Me Sylvie RIEU, avocat au barreau D'ARIEGE Monsieur [G] [PA] [Adresse 10] [Adresse 10] Représenté

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88ba8

Appel

18 septembre 2006

18 septembre 2006

Section 1 [***] ARRÊT DU DIX HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SIX [***] APPELANT Monsieur Michel X... ... 09800 AUCAZEIN représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assisté de Me Sylvie

Source officielle
CA

2ème chambre

662b4406fe25450008314d30

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

BOWLING DES PYRENEES DE RIEUX S.C.I. DE LAHITERE S.C.I. L'ALISIER S.C.I. L'ERABLE S.C.I. LE CEDRE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Mr Jean-Paul Xc/Maître Sylvie Y

6253cd60bd3db21cbdd9322a

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

c/ Maître Sylvie Y...

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a225e8fcdc6046d4738806c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[F] ET ASSOCIÉS, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd8578c

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

Attendu qu'à la simple lecture du contrat intervenu entre SYLVIE X... et l'EURL APACHE COMMUNICATION, force est de constater que ce dernier ne répond en rien aux indications légales sus-énoncées.

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CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd85790

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

Attendu qu'à la simple lecture du contrat intervenu entre SYLVIE X... et l'EURL APACHE COMMUNICATION, force est de constater que ce dernier ne répond en rien aux indications légales sus-énoncées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93604

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

RÉFÉRÉ du : 19 OCTOBRE 2016 ORDONNANCE No 72 / 2016 No RG : 16/02779 Madame Sylvie X... épouse Y... Monsieur Bruno Y... C/ Monsieur Michel Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868c1

Appel

4 février 2004

4 février 2004

la personne de son représentant légal35, rue Charles Peguy BP 3267039 STRASBOURG CEDEX 2 Représentant : la SCP CAMILLE SARRAMON VINCENTI RUFF GERANDO (avocats au barreau de TOULOUSE) INTIMEE :Madame Sylvie

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CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872aa

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

En qualit de "la soeur de son pre" pour Madame Sylvie D... 3. En qualit de "petite fille du cr ateur" pour la Fondation X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

à Sylvie Z... : -la jouissance à titre onéreux des lots numéros 75 et 76 de copropriété du

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CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea4

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

APPELANTE : Mme Sylvie X...

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CA

3e chambre sociale

63d229fd9b3c8605deec1e82

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Greffier, lors des débats : Mademoiselle Sylvie DAHURON ARRÊT : - Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

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CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca15

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Il résulte par ailleurs de l'attestation délivrée par l'auteur de Sylvie B...

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CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d64f

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Il doit être relevé que l'enquêteur ne s'est pas contenté d'une seule visite chez Madame Sylvie X...mais en a effectué trois.

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CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a8

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

déférée du 19 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance de SAINT GAUDENS - 03/331 Mme DUCHAC Régine X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Bruno Y... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Sylvie

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Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917e2

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

Madame Sylvie Y...

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2ème chambre

677e14a226e046654dc50d0f

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BOWLING DES PYRENEES DE RIEUX S.C.I. DE LAHITERE S.C.I. L'ALISIER S.C.I. L'ERABLE S.C.I. LE CEDRE S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a2a

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

. / Le CENTRE HOSPITALIER pris en la personne de son représentant légal., Maurice X..., Michèle X..., Annie X..., Sylvie X..., Jean-Philippe X...

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CA

Ch.1-JEX/2-Surendettement

6864bea4f8541312a816c472

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ARRÊT n° du 01 juillet 2025 CH R.G : N° RG 25/00482 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FT7K Copie : -Me Sylvie RIOU-JACQUES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET

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