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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd4
17 juillet 2024
17 juillet 2024
FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS - N° RG F 20/00383 APPELANTE : Madame [H] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Josy-jean BOUSQUET, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Sylvain
Source officielle4e chambre civile
6711facf7603bf88a188487f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
participation de professions libérales Cabinet Didier Auge, [C] [P] et [V] [P] immatriculée au RCS BEZIERS sous le numéro 499 208 049, ayant son siège social au [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvain
Source officielleChambre commerciale
66a099082be3e083f4fad4de
23 juillet 2024
23 juillet 2024
le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 8] (59) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Nathalie JOUKOFF, avocat au barreau de BEZIERS substitué à l'audience par Me Sylvain
Source officielle4e chambre civile
660f94faa40f8b0008cb74b7
4 avril 2024
4 avril 2024
] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et non plaidant SARL Jpl [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a54
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Sylvain [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a5
23 février 2007
23 février 2007
Monsieur Sylvain X... n'oppose aucune critique à l'encontre de ce décompte.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bbb
13 février 2003
13 février 2003
Sylvain APPEL d un arrêt de la Cour d Assises du Rhône du 21 novembre 2001 par la partie civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2d
22 septembre 2006
22 septembre 2006
No 06/01732AFFAIRE :Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f8d
17 décembre 2003
17 décembre 2003
A condamné Sylvain X à payer à la partie civile 5.000 francs en application de l'article 475-1 du Code de Procédure Pénale ; a dit n'y avoir lieu à exécution provisoire ; a condamné Sylvain X aux dépens
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec71
17 janvier 2012
17 janvier 2012
née le 08 Septembre 1976 à MONTBRISON (42600) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE assistée de Me Christian MOREL Me Sylvain NIORD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE CABINET D'ARCHITECTURE ROLAND FOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a2
1 avril 2008
1 avril 2008
social 38 ter rue Maurice Clavel 34200 SETE représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric COSSERON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b3
11 janvier 2007
11 janvier 2007
-Y..., conjointement, du legs effectué par Sylviane Z... portant sur la quotité disponible de sa succession, -ordonné l'ouverture des opérations de compte liquidation et partage de la succession de Sylviane
Source officielleChambre 1-9
5fd9ece8f0ae2a2d449f6af8
31 octobre 2019
31 octobre 2019
Je rajouterai également que selon la loi, ce sont les seuls documents obligatoires à fournir.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b3bd3db21cbdd89108
14 mars 2007
14 mars 2007
Sylviane a été citée à personne ; elle est présente de même que les parties civiles ; il s'agit d'un arrêt contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154e
13 mai 2014
13 mai 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : S 12/ 04938 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes de LONGJUMEAU-RG no 09/ 00916 APPELANT Monsieur Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ec1
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Enfin, Sylvain X... réclame la prime annuelle d'objectif, prévue dans son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e15c
25 juin 2010
25 juin 2010
Isidore X..., mentionnant avoir fourni et installé les deux volets, objet de la deuxième commande, ce que confirment les propres déclarations de M. Sylvain Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a66
10 septembre 2014
10 septembre 2014
X... ne présentent pas une fiabilité suffisante et ne sont pas de nature à établir, à eux seuls, la réalité de ses allégations ; Que Monsieur Sylvain X... ne fournit aucun autre élément concret et objectif
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Par ailleurs, après notification du licenciement de Sylvain X..., le gérant de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a32
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Sylvain Z... à la SARL LEGRANDet a fait droit aux demandes de M. Sylvain Z... relatives à la rupture du contrat de travail et, statuant à nouveau sur ces chefs de demande : -déboute M.
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