CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 résultats pour « Sylvain CHAMPLOIX Maître »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

6929deccb3dd52896a817412

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Sylvain Champloix, avocat au barreau de Dijon, aux offres de droit.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19d70cdc6046d47ee2525

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

CHAMPLOIX, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 92 INTIMÉ : GRAND [Localité 1] HABITAT [Adresse 2] [Localité 1] Assisté de Me V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/S.A

6253c9c4bd3db21cbdd892ed

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Sylvain BEAUMONT loco Maître UTZSCHNEIDER avocats au barreau de PARIS Appelante d'une ordonnance de référé rendu le 16 décembre 2004 par le Tribunal de Commerce de BORDEAUX suivant déclaration d'appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Gilles, Luc, Henri ... 28300 CHAMPHOL Madame X... Odile, Louise, Constance épouse Y... ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X... Thierry, Constant, Henri ... 28300 CHAMPHOL Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a428

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

MTSI ARRÊT du : 15 MAI 2007 No : No RG : 06/01048 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 14 Mars 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANT : Monsieur Sylvain

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6387c51457d0f882dcb2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

CHAMPLOIX, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66162bde99851e0008f1e5d4

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

CHAMPLOIX, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 92 INTIMÉE : Compagnie d'assurance GROUPAMA GRAND EST prise en son agence située [Adresse 3] dont le siège est : [Adresse 1] [Adresse 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89843

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Z.I. route de Paris-14120 MONDEVILLE représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour et assistée de Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. CSFc/S.A

6253ca4bbd3db21cbdd8a973

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

représentée par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour et assistée de Maître Bertrand CHARLET de la SCP BEDNARSKI - CHARLET & ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE demanderesse sur

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a6601ebbd03a05db965198

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

CHAMPLOIX, avocat au barreau de DIJON Madame [B] [N] épouse [R] née le 27 Juin 1981 à [Localité 6] (Russie) demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] Représentée par Me Laurence SAULNIER, avocat au

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac8aec0e60008fe9917

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MAIN SECURITE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/04/24 à : -Me BRAYE -Me ROUMEAS C.C.C délivrées le11/04/24 à : -Me CHAMPLOIX -Me RAYMONDJEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f81f

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Sandra HANCHARD, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur Sylvain A... pris ès qualité de Président du CHSCT du magasin CARREFOUR MARKET LE MANS LES MAILLETS ... 72000 LE MANS SAS CSF FRANCE

Source officielle
CA

1re chambre civile

68676a21ae73470041cef7fd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

KAZA YLLI prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié de droit au siège : [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Sylvain CHAMPLOIX, avocat au barreau de DIJON, vestiaire

Source officielle