Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8e3
20 juin 2012
20 juin 2012
la cour : Jugement rendu(e) le 15 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/00431 Copies exécutoires délivrées à : Me Suzanne
Source officielleChambre 1-11 référés
665968be37809900088654cb
8 janvier 2024
8 janvier 2024
HOTEL CHATEAU DE [13] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Suzanne SOARES Me Mireille TOUFANY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 27 Décembre
Source officielle1ère ch. civile
68f07bf68df3795388ea9988
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2024 APPELANTS : Madame [J] [T] épouse [M] née le 26 septembre 1986 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Valérie GRAY, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Suzanne
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5193ef93c421386a8d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
MACOTHI [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Suzanne SOARES de la SCP MOYSE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P274 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed62
7 septembre 2011
7 septembre 2011
RG N : 10/ 01476 AFFAIRE : Elodie Margaret Suzanne Marie X... C/ Julien Damien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc52
14 avril 2011
14 avril 2011
et mardis soirs, et du vendredi soir au dimanche soir chez Monsieur X..., les semaines impaires, les mercredis soirs et jeudis soirs chez Monsieur X...; * pendant les périodes de vacances scolaires
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Il n'est rapporté la preuve d'aucune pression particulière de Madame Suzanne B... à ce sujet. Cette volonté d'être inhumé à BLESSY est la dernière qui puisse lui être imputée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90803
25 juin 2013
25 juin 2013
G : 11/ 08751 Mme Suzanne X... C/ M. Christophe Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64379e209477fe04f5cc6583
12 avril 2023
12 avril 2023
Groupe - Dit la société France Soir Groupe recevable - Dit que la société Google Ireland Limited n'a pas, en déréférançant France Soir de son moteur de recherche Actualité, en suspendant l'accès de
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70c
16 mai 2012
16 mai 2012
(DECEDE), Catherine Thérése Suzane Y... veuve X... ayant droit de Monsieur Dominique X..., Cyril Raymond André X... ayant droit de Monsieur Dominique X..., Christelle Genevieve Jeanine X... ayant droit
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162dcf8cadecb9ef7c7e011
27 janvier 2012
27 janvier 2012
de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL, Président de chambre et par Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd9258a
23 juin 2015
23 juin 2015
janvier, Mme Laurence X... a fait connaître à son employeur qu'elle ne pourrait aller travailler à Laval, invoquant qu'elle était suivie médicalement au CHU d'Angers et que le fait d'effectuer matin et soir
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd6
28 octobre 2015
28 octobre 2015
ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Sylvie BONNIN, Présidente de chambre Madame Nathalie CHAPON, Conseiller Madame Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918ba
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Président placé, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884f5
21 mars 2006
21 mars 2006
Selon testaments du 8 juin 1960 et 8 juin 1963, Madame Suzanne Z... a laissé la jouissance d'un ensemble immobilier (château, ferme, terres ) à son ancien fermier M.
Source officielleChambre Sociale
6789f3b9c2a5bdff9702ff64
16 janvier 2025
16 janvier 2025
tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANTS : Madame [L] [K] veuve [U] née le 17 Décembre 1950 à [Localité 9] (92) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] comparante Assistée de Me Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2a
21 octobre 2015
21 octobre 2015
dire qu'ils exerceront un droit de visite et d'hébergement sur leur petite fille comme suit : - hors vacances scolaires : les 3ème fins de semaine de chaque mois du samedi matin 10 heures au dimanche soir
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918b9
12 février 2014
12 février 2014
Président placé, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller, faisant fonction de Président Madame Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ecb
14 janvier 2015
14 janvier 2015
1 (GUT) Bât A Les terrasses fleuries 16 Rue Jean Cocteau 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : Mme Sylvie Z..., en vertu d'un pouvoir général, FOYER NORD 2 Rue Georges Pompidou 97441 SAINTE-SUZANNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84c
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ Mme Suzanne Françoise Huguette Y... épouse X...
Source officiellePage 1 sur 2