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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_25PA05148_20260220
20 février 2026
20 février 2026
B..., représenté par Me Sun Troya, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2510962/2-1 du 23 septembre 2025 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande ; 2°) d’annuler
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01141_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Even, - et les observations Me Sun Troya pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02863_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Pilven, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B. 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_25PA00093_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - et les observations de Me Sun-Troya, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00301_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pham, - et les observations de Me Sun Troya pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02662_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dorion, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, pour M. B....
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01944_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, rapporteur, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. A.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01468_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Versol, et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, représentant M. B....
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01857_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marc, - et les observations de Me Sun Troya, substituant Me Monconduit, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02088_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Guillaume Toutias, premier conseiller, - et les observations de Me Stephany Sun-Troya, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00125_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de X, - les conclusions de X, rapporteur public, - et les observations de Me Sun-Troya, substituant Me Monconduit, représentant Mme E
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03392_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B..., représenté par Me Sun Troya, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il rejette le surplus de sa demande ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet compétent
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03132_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Dubois, premier conseiller ; - et les observations de Me Sun Troya pour Mme C. 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01166_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Guillaume Toutias, premier conseiller, - et les observations de Me Stephany Sun-Troya, représentant Mme et M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02240_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les observations de Me Sun Troya, représentant M. C. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00564_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
La société Sud A a présenté sa candidature pour la diffusion d'un service de radio de catégorie E dénommé Sud A dans la zone de Troyes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02280_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Pour décider la suppression du service de chirurgie pédiatrique du centre hospitalier de Troyes par la décision du 25 juin 2019, le directeur général des hôpitaux Champagne Sud et la présidente de la commission
Source officielle1ère chambre section JEX
63be63fd13ef607c90ab67c1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[V] a contesté cet acte par assignation du 30 juin 2021 délivrée à la MSA Sud Champagne devant le juge de l'exécution au tribunal judiciaire de Troyes. Devant le juge de l'exécution, M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
654b37f856298f8318387cd7
7 novembre 2023
7 novembre 2023
MAISONS D'EN FRANCE CHAMPAGNE ET LORRAINE SUD Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b99
18 septembre 2003
18 septembre 2003
ROYAL & SUN ALLIANCE C/ - S.A. TRANSPORTS STIO - S.A. SUISSE D'ASSURANCES WINTERTHUR venant aux droits de LA NEUCHATELOISE - S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 7