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3 822 résultats pour « Soulis Alibert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

6528df78aaebb88318fda5dc

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 902 du code de procédure civile N° RG 23/03387 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4CQ APPELANTE : Mme [U] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marlène SOULIS

Source officielle

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CA

1ère chambre civile

69e85b6ccdc6046d4719292e

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[G] [O] Chez Madame [F], [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Marlène SOULIS ALIBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : M. le Chef de Poste du SIP [Localité 2] - Service des Impôts

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44db0cdc6046d472f5e2b

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

HOLDING MEIM'S , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Chloé MARTIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Marlène SOULIS ALIBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

RETENTIONS

69e85b95cdc6046d47192c7b

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

des personnes gardées à vue ainsi que de l'absence des mentions obligatoires devant être portées par l'officier de police judiciaire concernant les heures auxquelles la personne retenue avait pu s'alimenter

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170908

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation

Source officielle
CA

EXPROPRIATIONS

6a0e93c2cdc6046d4764cae6

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

exploité en alimentation générale et primeurs et qu'encore avant le commerce était connu sous l'enseigne Boucherie El Feth mais qu'il s'agissait déjà d'une alimentation générale.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91406

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier d'Albert X... ... 20600 BASTIA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie-Antoinette X...

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CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e8d

Appel

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Monsieur Albert X... né le 02 Janvier 1941 à TOUJOUSE (32) Demeurant 8, rue J. d'Albret 64160 MORLAAS représenté par Me TANDONNET, avoué assisté de Me MOULETTE-ST YGNAN-VAN HOVE, avocat INTIMES Madame

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CA

Chambre sociale

5fdca265348b2906a5a9c081

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Cet établissement était alimenté par le lignite, roche sédimentaire organique, extrait du sous-sol et d'une mine à ciel ouvert située à Arjuzanx.

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CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd8650a

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

La plupart des postes de transformation bénéficient d'une double alimentation par R.T.E.

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CA

9e Chambre B

6032a14ff298cc16b9d32e0d

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Condamne la SASU ALLIBERT SANITAIRE à payer à M.

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CA

1ère Chambre

5fca8944699b1d7aca75df9b

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

La décision du tribunal de première instance du 17 décembre 2018 est confirmée ou infirmée selon l'analyse de la responsabilité contractuelle de la société prestataire quant à son obligation de mainte

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84af6

Appel

3 avril 1998

3 avril 1998

son fils majeur Monsieur Pierre X... ; Attendu que Monsieur Albert X... étant intervenu volontairement aux débats en qualité d'administrateur légal de son fils, Monsieur Pierre X..., la demande en

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CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01556_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Les fonds opérationnels sont utilisés aux seules fins du financement des programmes opérationnels soumis aux États membres et approuvés par ceux-ci. ".

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CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b56

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

DU 12 MARS 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Albert X.... C/ Jean Max Y....

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CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d18a

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

Albert X... né le 08 Septembre 1936 à LURCY... (NIEVRE) ... ...

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CA

Chambre 4-1

69005dfd2481d356bd175434

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Société NOKIA SOLUTIONS AND NETWORKS BV Société Néérlandaise venant aux droits de la société IRIS TELECOMMUNICATION FRANCE, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Albert

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CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89837

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

La BANQUE SAN PAOLO, agissant pour le recouvrement de sommes dues par Monsieur Albert G... en sa qualité de caution de la société LOCASHOP, en exécution d'un jugement en date du 4 Mars 1994, a poursuivi

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CA

Cour d'Appel

6253c98cbd3db21cbdd889eb

Appel

21 septembre 2006

21 septembre 2006

Albert X... a été révoqué de son mandat de directeur général. Le 16 juin 2003, M. Albert X... a été révoqué de ses fonctions d'administrateur. M.

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CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a18

Appel

25 août 2014

25 août 2014

Albert X... C/ Mme Y... épouse X... M. J/ E.

Source officielle