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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339e
15 juin 2016
15 juin 2016
15/ 7333 du 23/ 07/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) APPELANTE à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Serge B... ... 91170 VIRY-CHATILLON Représenté par Me Solenn
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913b8
1 avril 2014
1 avril 2014
C/ Mme Solenn Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA01131_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Lemaire, président assesseur à la 9ème chambre, pour exercer les pouvoirs prévus aux 1° à 7° et au dernier alinéa de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff13
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Le plus souvent la famille maternelle est présente à savoir le concubin, Solenn et Lena issues de cette deuxième union et la grand-mère maternelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02391_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
E et Mme D, représentés par Me Bancel et par Me Lecointe, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu en litige
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00386_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2024, Mme A, représentée par Me Bancel et Me Lecointe, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02025_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 juillet 2021 et 14 avril 2023, M. et Mme B, représentés par Me Bancel et Me Lecointe, avocats, demandent à la cour : 1°)
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02026_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 juillet 2021 et 14 avril 2023, M. et Mme A, représentés par Me Bancel et Me Lecointe, avocats, demandent à la cour : 1°)
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00877_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
l'engagement d'exploiter les équipements pendant au moins sept ans, la production tardive des courriers des 11 mars 2014 et 3 avril 2018, sans date certaine, ne permet pas d'établir que la société Eco Soley
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00878_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
l'engagement d'exploiter les équipements pendant au moins sept ans, la production tardive des courriers des 11 mars 2014 et 3 avril 2018, sans date certaine, ne permet pas d'établir que la société Eco Soley
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00879_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
l'engagement d'exploiter les équipements pendant au moins sept ans, la production tardive des courriers des 11 mars 2014 et 3 avril 2018, sans date certaine, ne permet pas d'établir que la société Eco Soley
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01282_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
l'engagement d'exploiter les équipements pendant au moins sept ans, la production tardive des courriers des 11 mars 2014 et 3 avril 2018, sans date certaine, ne permet pas d'établir que la société Eco Soley
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b9
24 avril 2012
24 avril 2012
INTIMÉE : Association SOLENDI représentée par ses dirigeants légaux 122 bis boulevard Victor Hugo 93582 SAINT OUEN représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de Me LEMONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f841
5 juin 2012
5 juin 2012
C/ Mme Solenn Mathilde Y...
Source officielleCh. civile et commerciale
66a33c4502a12a235bae6ec8
25 juillet 2024
25 juillet 2024
AU DE D ARGENT [Adresse 4] [Localité 7] représentée et assistée par Me Jean christophe LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Christophe SOLIN de la SELARL
Source officielle1ère chambre civile B
63b546ecc9018405dfcaad33
3 janvier 2023
3 janvier 2023
par Me Benoît MEILHAC de la SELARL MEILHAC FARAUT-LAMOTTE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMEE : La société TRADING MOTORS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Solène
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff1c
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine LEMAIRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
603356fbc92bff0812d6343f
5 juillet 2017
5 juillet 2017
23 Janvier 2015 RG : F 12/02610 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 JUILLET 2017 APPELANTE : SA STERIENCE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Solenne
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f197
7 février 2012
7 février 2012
la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officiellePage 1 sur 2