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254 résultats pour « Sogno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

69e3113fcdc6046d47a74fd8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SOENNO C/ S.A.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b6e

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

GOLFO DI SOGNO.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534c7537f394d0f8f6652b

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Golfo di Sogno.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a04e

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

GOLFO DI SOGNO à payer diverses sommes à ce dernier, a fait droit à la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab4b

Appel

27 février 2008

27 février 2008

L GOLFO DI SOGNO, qui demande la confirmation du jugement entrepris et la condamnation de la S. A. R.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA01238_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

l'article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales, de suspendre l'exécution du certificat de permis de construire tacite, délivré le 28 octobre 2024 par le maire Calcatoggio à la SCI Sogno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d0

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

L GOLFO DI SOGNO X... X... X... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE DEMANDEUR AU DEFERE : Monsieur Jean Jacques Gabriel X...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66162bd199851e0008f1e464

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

conclusions irrecevables par ordonnance du 26.08.2022 représenté et assisté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL CASA DI SOGNO

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Dans le cadre de la Coupe africaine des nations 2012 (la Coupe) à [Localité 6] (Gabon), la société GL Events Services (GL Events), professionnel de l'événementiel, a remporté le marché de la sonorisation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60340726543965b6c66c4696

Appel

15 février 2017

15 février 2017

Sur la qualité à agir de la société SOGHO : La société SGHMB, soutient que la société SOGHO est dépourvue de qualité à agir car elle affirme agir en justice au nom de la SEP HMB LENS, dont elle a été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fa

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Elle admet avoir concédé à la SARL Sogni un accès passant par une voie différente de celle prévue au permis de construire mais limité à la durée des travaux (cf. la pièce 7 de la SARL Sogni).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81a

Appel

31 août 2011

31 août 2011

La société SOGNI a fait établir le 19 décembre 2007 puis le 30 janvier 2008 un procès-verbal de constat d'huissier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c736

Appel

28 août 2008

28 août 2008

Instance de Poitiers ; - prononcer sa mise hors de cause de SOGEO EXPERT ; - condamner in solidum la Société UNISCOP avec Messieurs Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034df74632fc00a2bb80db3

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

La SAS SOGNE a commis une faute contractuelle en raison du défaut de déclaration de l'accident du travail à la CGAM qui engage sa responsabilité ; elle en doit réparation à la salariée ; la SAS SOGNE ne

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02510_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) " Sonorisation et Lumières pour le Spectacle " (SLS) a demandé au tribunal administratif de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63d0d62a81a7b805de12b6de

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0145 à

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CA

Rétentions

65ab733d36bfc00008d68cd2

Appel

21 août 2023

21 août 2023

à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Sognon

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363687037e31b7f74444aa6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

[Y] [N] et Mme [O] [W], épouse [N], étaient, en 2009, associés majoritaires de la holding société par actions simplifiée Hold'West (anciennement Sono West).

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

6799c75dd0369362bfa17a04

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

tribunal judiciaire de PARIS- RG n° 11-22-000539 APPELANT Monsieur [G] [C] [W] [T] né le 31 Décembre 1971 à [Localité 8] (52) [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Claudia SOGNO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616340307dbf94c22343ca9a

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

avoir demandé à la société Hôtel de la gare du Nord de lui fournir des éléments concernant la sous location de la boutique du rez de chaussée et du sous-sol, l'indivision a fait délivrer à la société Sono

Source officielle