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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
69e3113fcdc6046d47a74fd8
16 avril 2026
SOENNO C/ S.A.
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Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b6e
5 décembre 2007
GOLFO DI SOGNO.
Chambre sociale
64534c7537f394d0f8f6652b
3 mai 2023
Golfo di Sogno.
6253ca17bd3db21cbdd8a04e
GOLFO DI SOGNO à payer diverses sommes à ce dernier, a fait droit à la demande de M.
6253ca54bd3db21cbdd8ab4b
27 février 2008
L GOLFO DI SOGNO, qui demande la confirmation du jugement entrepris et la condamnation de la S. A. R.
Juge des référés
DCA_25MA01238_20250528
28 mai 2025
l'article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales, de suspendre l'exécution du certificat de permis de construire tacite, délivré le 28 octobre 2024 par le maire Calcatoggio à la SCI Sogno
6253cc7dbd3db21cbdd903d0
13 mars 2013
L GOLFO DI SOGNO X... X... X... F... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE DEMANDEUR AU DEFERE : Monsieur Jean Jacques Gabriel X...
Chambre 1-5
66162bd199851e0008f1e464
9 avril 2024
conclusions irrecevables par ordonnance du 26.08.2022 représenté et assisté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL CASA DI SOGNO
3ème chambre A
5fd98657967b1a760d2c7d16
16 janvier 2020
Dans le cadre de la Coupe africaine des nations 2012 (la Coupe) à [Localité 6] (Gabon), la société GL Events Services (GL Events), professionnel de l'événementiel, a remporté le marché de la sonorisation
Pôle 5 - Chambre 3
60340726543965b6c66c4696
15 février 2017
Sur la qualité à agir de la société SOGHO : La société SGHMB, soutient que la société SOGHO est dépourvue de qualité à agir car elle affirme agir en justice au nom de la SEP HMB LENS, dont elle a été
6253ccc7bd3db21cbdd913fa
9 avril 2014
Elle admet avoir concédé à la SARL Sogni un accès passant par une voie différente de celle prévue au permis de construire mais limité à la durée des travaux (cf. la pièce 7 de la SARL Sogni).
6253cbdfbd3db21cbdd8e81a
31 août 2011
La société SOGNI a fait établir le 19 décembre 2007 puis le 30 janvier 2008 un procès-verbal de constat d'huissier.
6253caecbd3db21cbdd8c736
28 août 2008
Instance de Poitiers ; - prononcer sa mise hors de cause de SOGEO EXPERT ; - condamner in solidum la Société UNISCOP avec Messieurs Z...
Pôle 6 - Chambre 4
6034df74632fc00a2bb80db3
13 septembre 2016
La SAS SOGNE a commis une faute contractuelle en raison du défaut de déclaration de l'accident du travail à la CGAM qui engage sa responsabilité ; elle en doit réparation à la salariée ; la SAS SOGNE ne
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02510_20240109
9 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) " Sonorisation et Lumières pour le Spectacle " (SLS) a demandé au tribunal administratif de
Pôle 1 - Chambre 5
63d0d62a81a7b805de12b6de
24 janvier 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Claudia SOGNO, avocat au barreau de PARIS, toque : P0145 à
Rétentions
65ab733d36bfc00008d68cd2
21 août 2023
à [Localité 3] (ALGERIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Sognon
1ère Chambre
6363687037e31b7f74444aa6
2 novembre 2022
[Y] [N] et Mme [O] [W], épouse [N], étaient, en 2009, associés majoritaires de la holding société par actions simplifiée Hold'West (anciennement Sono West).
Pôle 4 - Chambre 4
6799c75dd0369362bfa17a04
28 janvier 2025
tribunal judiciaire de PARIS- RG n° 11-22-000539 APPELANT Monsieur [G] [C] [W] [T] né le 31 Décembre 1971 à [Localité 8] (52) [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Claudia SOGNO
616340307dbf94c22343ca9a
21 septembre 2011
avoir demandé à la société Hôtel de la gare du Nord de lui fournir des éléments concernant la sous location de la boutique du rez de chaussée et du sous-sol, l'indivision a fait délivrer à la société Sono