CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 947 résultats pour « Simoes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20170102

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

) d'Agudelle, Saint Simon de Bordes, Tugéras, Saint Maurice et Chartuzac à sa demande de communication des documents suivants : 1) le budget 2016 du SIVOS ; 2) les délibérations fixant les contributions

Source officielle

Page 1 sur 448

Suivant →
CA

2ème chambre

69d888e4cdc6046d47ba7490

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SIMA 7 S.A.R.L C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81e5cdc6046d470495b5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ayant constaté la réalisation par la société des Silos de travaux de nature à altérer ses réseaux d'assainissement, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdbc527e88470a4491a123a

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Par exploit en date du 5 janvier 2017, la SCI Sim assignait les époux X... devant le tribunal d'instance de Grasse.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154669

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Chitenay, Cormeray, Seur (SIVOS 41) — Communication de la comptabilité M14 du syndicat.

Résumé IA — à vérifier
CA

2ème chambre

5fd995c9f9f5ab8786549f25

Appel

8 janvier 2020

8 janvier 2020

[V] SAS AIRBUS C/ Société EAST SINO HOLDINGS LIMITED INFIRMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a2107bfcdc6046d4708a4ec

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le 29 mai 2026, [B] [D], [N] [D] en tant que tiers et l'hôpital Simone Veil d'[Localité 4] ont été convoqués en vue de l'audience.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69fc1d50cdc6046d47e046c8

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Le 4 mai 2026, [Q] [U] [E], le préfet du Val d'Oise et l'hôpital Simone Veil d'[Localité 4] ont été convoqués en vue de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SENA RCS B 898907357 représentée par son président la SARL COMING SOON, représentée par Me Simon VANDEWEEGHE de la SELAS AGN AVOCATS PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1160 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba19e405357f749ea47a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

APPELANTE EURL URBANCOOP [Localité 2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d8b2cdc6046d478a57a4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ARRET N° Organisme URSSAF DE PICARDIE C/ [E] Copie exécutoire le 16 avril 2026 à Me BEREZIG Me SIMON CJ/MEC/SB/DPC COUR

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163956

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Saint-Georges-Antignac (SIVOS 17) — Copie de lettres émanant de parents d'élèves établies en mai et juin 2015 dont elle fait l'objet.

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a770

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Assistée de Me Simone Y...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182272

Appel

15 septembre 2018

15 septembre 2018

refus opposé par la maire de Paris à sa demande de copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses enfants, Joseph à l'école des Récollets en août 2016 et Simon

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6a11372bcdc6046d47a6465f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Martinique venant aux droits de la SIMP et de la société SMA, es qualité d'assureur de la SIMP recevables et bien fondées en leur écritures ; En conséquence : Débouter la société Assistance 97 MG

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

695f77d5cdc6046d479a6f16

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

recevable et bien fondée l'action de la société Simoes à l'encontre des consorts [M] ; Confirmer le jugement attaqué en ce qu'il a condamné M. et Mme [M] à payer à la société Simoes la somme en principale

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6708c05c445a086e2bcee123

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

du 13 janvier 2022, - au fond débouté la société Simo Michel de toutes ses demandes, - condamné la société Simo Michel à payer à la société MVA Veralu la somme en principal de dix mille neuf cent

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925602ebbc24b0cc5e1dfb0

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655ca

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Au cours de l'année 2019, la société Bostik a commandé à la société [Z], pour l'amélioration de la chaîne de production de son usine d'[Localité 4], la fourniture et l'installation de plusieurs silos,

Source officielle
CA

4ème Chambre

653b59e4502b828318c4e6ee

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ENTREPRISE SIMOES RAVALEMENT - ESR Représentée par Me Géraldine YEU de la SELARL Géraldine YEU, avocat au barreau de RENNES - SMABTP, société d'assurance, ès qualités d'assureur RDC de ENTREPRISE SIMOES

Source officielle