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546 résultats pour « Sidide »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 HO

69fd8103cdc6046d470484c3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Entre ces périodes d'hospitalisation, j'ai été par la SIDIIS et un docteur. J'essaie de me soumettre à la contrainte qui m'est imposée. Ce n'est pas adapté à mon état psychiatrique.

Source officielle

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03131_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, représenté par Me Sibide, avocat, a demandé à la Cour d'annuler le jugement précité du tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03132_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, représenté par Me Sibide, avocat, a demandé à la Cour d'annuler le jugement précité du tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03133_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B, représenté par Me Sibide, avocat, a demandé à la Cour d'annuler le jugement précité du tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70624cdc6046d47fa0330

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[Q] [J] né le 21 juillet 2000 à [Localité 1], de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] Ayant pour avocat choisi Me Samba Sidibe, avocat choisi au barreau de Versailles,

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fddf2028e0b749378aec649

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Sidi et Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93524

Appel

26 septembre 2016

26 septembre 2016

BOYER, greffier avons entendu : Sidi Ali Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6364ba27e405357f749ea4d2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

2014 la SCI Sidi Brahim a appelé en garantie son assureur MMA IARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d665

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Sidi Mohamed Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fa560c7dc206c9eb7f2d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La société Agri Business Compagny Sidi Daoud fait valoir que l'appelante n'a pas réglé la condamnation mise à sa charge par le jugement dont appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd91001

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Hamara Sidi X... laisse la Cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.

Source officielle
CA

6e Chambre B

6036387ffc9fd29abd870e22

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Abbes, Mme [D] ayant relevé appel du jugement du tribunal de Sidi Bel Abbes en date du 4 mars 2012.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69fd6f20cdc6046d4701f0df

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

clause du contrat Décision attaquée : n° 25/00372 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 21 Novembre 2025 Appelants : Monsieur [L] [D], représentant : Me Samba SIDIBE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9fa278452800008b2b7d3

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

Le 03 juillet 2023, la société SIID a conclu au fond. Le 04 août 2023, Me JULIENNE a conclu au fond pour le compte de la société HDI GLOBAL SE et pour le compte de M. [R].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

697c573ecdc6046d4738aa15

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[O] [G], né le 27 avril 1996 à Sidi Makhlouf, de nationalité tunisienne recevable, rejetant le recours de M. [O] [G], alias de M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c868c0355000835f6f8

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le 03 juillet 2023, la société SIID a conclu au fond. Le 04 août 2023, Me JULIENNE a conclu au fond pour le compte de la société HDI GLOBAL SE et pour le compte de M. [X].

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755bfd8218d22f82bd43c

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Les sociétés Sunrise Canyon et SIDD ne répondent pas sur ce point.

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CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea09

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

née le 31 Janvier 1971 à SIDI BEL ABBES (ALGERIE) ... 69007 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Sara LADJEVARDI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

62678cb4189ce3057d201c12

Appel

18 avril 2022

18 avril 2022

, En l'absence du Ministère Public, dûment avisé, En présence de Monsieur LAVERGNE Gilles, représentant du Préfet de la Haute VIENNE, En présence de Monsieur [Z] [E] né le 15 Juillet 1995 à SIDI

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CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65e

Appel

3 février 2011

3 février 2011

née le 24 Avril 1969 à SIDI M HAMED ALGERIE demeurant ...-59110 LA MADELEINE représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de

Source officielle