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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6033b6561da5eb69c6f8d545
19 avril 2017
19 avril 2017
SNC LE VOLTIGEUR [Adresse 4] [Localité 4] Intervenant volontaire Représentés par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Assistés de Me Serge
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a43a
9 mai 2007
9 mai 2007
QUILLERY prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8993c
12 avril 2007
12 avril 2007
né le 17 avril 1952 à VOUZIERS demeurant... 62490 QUIERY LA MOTTE Monsieur Didier A...
Source officielle1re chambre 2e section
6036d2e5a7ded77117192d32
18 août 2015
18 août 2015
Serge PORTELLI, Président chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87ddd
28 février 2006
28 février 2006
Vu les conclusions de Monsieur Serge X... et celles de la société LITHOTECH FRANCE développées à l'audience du 12 janvier 2006.
Source officielleChambre 3 A
66863cf6b1dbbe3bae600288
1 juillet 2024
1 juillet 2024
pas le domicile conjugal situé [Adresse 1] à [Localité 6], En tout état de cause, -juger que la durée de ces délais prendra fin six mois après que Madame [S] quittera le domicile conjugal situé [Adresse
Source officielleRétention Administrative
668e254ffcf93851fdd6462f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
J'ai donné une autre adresse aux policiers, cette adresse sert à recevoir les colis. Je ne savais pas, on m'a demandé une adresse. J'ai donné l'adresse.
Source officielleRétention Administrative
6871f151df9b8685d8d06942
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Mais à quoi ça sert de chercher du côte des autres pays ' Il n'y a pas de recherches auprès des autres pays... Il demande la main levée de la mesure.
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa3089009f81000890dcdc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine BOLTEAU-SERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1f0
30 janvier 2009
30 janvier 2009
Un autre salarié, monsieur Serge D..., engagé en qualité de technicien le 5 décembre 1995, a également donné sa démission le 28 janvier 2005 à effet au 27 février 2005.
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e4120da87ff5e0112bb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En l'espèce, la lettre de licenciement formule quatre séries de griefs à l'encontre de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA00929_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Il en est ainsi alors même que les dispositions en vigueur n'ouvrent pas à l'organisme qui sert ces prestations un recours subrogatoire contre l'auteur du dommage.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
668e2554fcf93851fdd6466b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
En outre, dans un mail du 17 octobre 2014, [J] [S] écrivait à [I] [C]: 'je suis content d'apprendre que le guide a du succès, ça fait plaisir de savoir que notre travail sert à de nombreux joueurs, ce
Source officielleChambre civile 1-1
69424a9561c46255e16f3cc3
16 décembre 2025
16 décembre 2025
789 177 391 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2371097 Me Serge
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00849_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A..., de Me Quillet, représentant les sociétés SPIE Batignolles Nord et Generali IARD, de Me Toumert, représentant la société Apave Nord-Ouest, et de Me Maurice, représentant la société HDM Ingénierie.
Source officielle