Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 juin 2016, à la suite du refus opposé par le président du Sénat à sa demande de communication

Elle se sent étriquée à l'hôpital. Elle fait des activités. Elle a subi des violences physiques sur les jambes. Elle a peur d'être à l'hôpital. Le traitement est fait pour éviter la soliloquie.

[V] [B] né le 10 Juin 1996 à [Localité 1] (TUNISIE) Actuellement retenu au centre de rétention administratif de [Localité 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Maître Mamadou SENE, avocat au barreau

Il a reproché à l'ASH d'avoir laissé sa porte ouverte et que la chambre sente mauvais (après nettoyage). On rentrerait dans sa chambre, on lui volerait des affaires, on utiliserait sa brosse à dent.

secrétariat le 22 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Oinville-sur-Montcient à leur demande de communication de la facture de travaux réalisés par la société X concernant la réfection de la sente

couple, adhérer complètement au programme de soins, prendre son traitement mais trouver cette contrainte disproportionnée, car ayant un handicap, 'c'est ajouter un handicap supplémentaire' et qu'il se sent

[P] [O] a été entendue et a dit que elle se sent mieux, elle est contente. Le conseil de [P] [O] a sollicité l'infirmation de l'ordonnance querellée.

Il se sent plutôt bien mais un peu endormi. Des membres de sa famille ont pu venir le visiter à l'exception de son grand frère.

Il se sent normal, il était suivi sur le plan psychologique depuis un an à raison de deux fois par semaine.

sur le signe verbal L'IMAGINARIUM DE [U] [W] et a rejeté partiellement l'enregistrement pour les produits suivants : « produits de parfumerie ; parfums ; eaux de cologne ; eaux de toilette ; eaux de senteur

PANEFIEU, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND S.E.L.A.R.L. [3] représentée par Me [X] [N], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Regis SENET

plan psychiatrique aucun élément ne s'oppose à ce que la patiente ne se présente à l'audience, cette dernière souffre de douleurs depuis sa défenestration le 9 avril 2026 et fait savoir qu'elle ne se sent

la voirie et des espaces verts, sur la période allant de 1983 à 2000, ainsi que les factures s'y rapportant ; 2) les documents de 1971 portant la côte 1O16, dans le répertoire des archives (voirie, sente

Vu l'appel interjeté le 09 Avril 2026 à par Monsieur [C] [W] ; Monsieur [C] [W] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : Je m'appelle [E] [C], j'ai fait l'appel ma mère se sent

; cette exclusion a une incidence sur la légalité des décisions de refus de licence puisque celles-ci prennent en compte des antériorités de pêche excluant expressément les captures à l'aide de la senne

Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/00576 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-michel BRANCHE Me Christophe SENET

recherche à sa demande de communication de l'ensemble des instructions du ministère relatives au paiement des heures de vacation dans l'enseignement supérieur et dont il est fait état lors de la séance au Sénat

Actuellement, elle se sent plus ou moins calme, elle ne comprend pas pourquoi elle prend un neuroleptique alors qu'elle n'a besoin que d'un régulateur d'humeur.