l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à sa consultation en date du 2 octobre 2013 dans l'Unité d’hospitalisation de jour SEGLAS

Par une ordonnance du 24 septembre 2025, le conseiller de la mise en état a notamment prononcé la mise hors de cause de la Selals [U], administrateur judiciaire, prise en la personne de Maître [S] [U],

Toutefois, le chef de service de l'unité Segal a saisi le 7 juillet 2025 la commission précitée, le comportement antérieur de M.

chirographaire A titre infiniment subsidiaire, ADMETTRE la créance de la société SECAL pour le montant de 6 000 euros FIXER la créance de la société SECAL au montant en principal de 6.000

une société distincte de la créancière (société Seval Prod) et la prétendue confusion entre les deux sociétés n'était pas justifiée, - la société Seval Prod produisait le contrat de location du 1er

de la participation promise dans AERIA avec, en ce qui concerne la société SEGAP, intérêts au taux légal à compter de l'assignation, de condamner la société SEGAP à lui payer 2.160.000 dollars américains

SECAL C/ S.A.S.

la société SERAL à payer à la SAS AGORO la somme de 5.000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, ' CONDAMNE la société SERAL au paiement des entiers dépens de l'instance.

SEGALA représentée par sa gérante Mme Brigitte X... domiciliée ès-qualités audit siège social C/Me Christian Y... ès-qualités d'administrateur de la SA AYMARD et d'administrateur de la SCI SEGALA, Me Jean

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Rémering-lès-Puttelange a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'enjoindre à l'association Segel Club Saar e.V

Par suite, la société SERAL ELEC ne saurait prétendre à l'indemnisation d'un préjudice moral. 6.

La SAS SEPAL a, le 10 juin 2011, interjeté appel de ce jugement, qui lui avait été notifié le 13 mai 2011.

(Toque 108), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE SOCIETE EUROPEENNE DE GARANTIE ANTILLES-GUYANE (SEGAGE) [...] [...]

Il en résulte que c'est l'assemblée de l'association Segel Club Saar qui décide des actions en justice.

Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que la requête d'appel de l'association SOS Ségala Nature est manifestement dépourvue de fondement.

Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que la requête d'appel de l'association SOS Ségala Nature est manifestement dépourvue de fondement.

Le 21 janvier 2019, la société SECAL a notifié à M. [V] son licenciement. M.

La société SEGAP est le courtier des LLOYD'S.