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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d80d
28 février 2011
28 février 2011
le 8 octobre 2010 par Sandrine A..., laquelle demande essentiellement à la Cour de : - débouter Pascal X... de l'ensemble de ses prétentions -constater que Jessica et Dany ont leur résidence chez leur
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d438
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Madame Stéphanie Sandrine Y... épouse X... C/ Monsieur Dany Léon Arthur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaab
10 janvier 2012
10 janvier 2012
dispositions COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60370bb0831271a65fcfe265
18 juin 2015
18 juin 2015
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL, Conseiller Sandrine
Source officielleRéférés Civils
64ae4b37a1775905dba3bd07
11 juillet 2023
11 juillet 2023
LA DAME INDIGO Société SYLVESTRE LEBRETON SARL Société SELARL MJO SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [Adresse 15] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68709fc4f0cfe7ae188fe9e0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DALY, exerçant sous le nom commercial 'CHEZ DALY LLK' Immatriculée au R.C.S. de Melun sous le n° 888 852 522 Agissant poursuites et diligences de sa présidente en exercice, Mme [J] [K] veuve [E] [M],
Source officielle12e chambre
5fdd2fecec7a3498e500c6ce
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Représentant : Me Sabine Y..., Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.455 - N° du dossier L13033 Représentant : Me Sandrine D... B...
Source officiellePremier président
6974a18bcdc6046d478987f9
23 janvier 2026
23 janvier 2026
N° N° RG 26/00009 - N° Portalis DBVF-V-B7K-GYKV APPELANT : Monsieur [R] [K] [Adresse 3] Actuellement au Centre Hospitalier de [5] de [Localité 4] comparant, assisté de Me Julien DAMAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93378
10 juin 2016
10 juin 2016
Représenté par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Madame Sandrine Y... née le 22 Novembre 1968 à PROVINS (77160) demeurant...
Source officielleChambre A - Civile
6350e46a42150aadff23da2c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [O] [Y] Né le 9 juin 1961 à [Localité 7] (49) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y
6253c9dfbd3db21cbdd89684
30 avril 2007
30 avril 2007
Madame Sandrine Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea92
10 janvier 2012
10 janvier 2012
les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Madame Dominique PIGEAU, Conseiller, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356b
29 septembre 2016
29 septembre 2016
né le 13 Mai 1967 à ROUEN ... 76160 ST JACQUES SUR DARNETAL Représenté et assisté par Me Stéphanie EVAIN de l'AARPI EVAIN LE PETIT AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE Madame Sandrine Z.
Source officielle18e Chambre
60325f56bdf62c946b89c5c3
16 février 2018
16 février 2018
18e Chambre ARRÊT DU 16 FEVRIER 2018 N° 2018/ 80 CB Rôle N° 17/16818 SARL GIORDANO YACHT COATING C/ [U] [L] Grosse délivrée le : à : Me Dany
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2df
20 juin 2011
20 juin 2011
né le 12 Décembre 1966 à DAMAS (SYRIE) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0e0
31 mai 2007
31 mai 2007
OBSTETRICAL DE LA COTE D'OPALE (C.M.C.O.C.O.) 6 Route de Desvres Mont Lambert 62222 ST MARTIN LES BOULOGNE Représentant : Me Bénédicte HAGNERE (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) INTIMEE : Melle Sandrine
Source officiellePremier président
6974a18fcdc6046d47898815
23 janvier 2026
23 janvier 2026
ORDONNANCE DU 23 JANVIER 2026 N° N° RG 26/00008 - N° Portalis DBVF-V-B7K-GYKQ APPELANTE : Madame [X] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] comparante, assistée de Me Julien DAMAY
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b4e
12 décembre 2001
12 décembre 2001
DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Maryse PHAURE, Conseiller, Assistés lors des débats de Melle Sandrine
Source officielle2ème Chambre
SCP MILLIAND DUMOLARD THILL, avocat au barreau d'ALBERTVILLEc/Intimé
62c7c9b2cb8dca058e3e79d0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Z] [V], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Davy COUREAU, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE et Me Sandrine COHEN-SCALI, avocat plaidant au barreau de GRASSE ********* Nous, Viviane
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd63
23 octobre 2012
23 octobre 2012
OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Agnès LESVIGNES, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Sandrine
Source officiellePage 1 sur 4