Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91426
10 avril 2014
10 avril 2014
FONTENAILLES-89480 ANDRYES Représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 substitué par Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de PARIS, toque : B 0931.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb7
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Représenté et assisté sur l'audience par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285, substitué par Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de PARIS, toque : B931 COMPOSITION DE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163e38dfeacceebf034a983
2 juillet 2009
2 juillet 2009
HOCQUARD, avocats au barreau de PARIS, toque : P 87 INTIMÉ : Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Sabrina
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61637744f6919f4eda2c3906
3 novembre 2010
3 novembre 2010
section Commerce RG n° 06/00128 APPELANT Monsieur [Z] [T] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 substitué par Me Sabrina
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616348f2543823d76b031773
5 mai 2010
5 mai 2010
d'AUXERRE - Section Commerce - RG n° 06/00063 APPELANTE Mademoiselle [M] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, D 0285 substitué par Me Sabrina
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603322c4194e8e94348b3213
20 septembre 2017
20 septembre 2017
barreau de PARIS, toque : P0022 INTIMÉ PRINCIPAL - APPELANT INCIDENT Monsieur [E] [N] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Sabrina
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61609a5d54c6ec55cf710232
12 mars 2014
12 mars 2014
Assistés de Me Sabrina CABRILO, avocat au barreau de Paris, toque B 931, substituant Me Roger DENOULET, avocat au barreau de Paris, toque : D0285, avocat plaidant INTIMEES Association APOGEI 94
Source officielleChambre Sociale
626a2f8171469e057d789b69
27 avril 2022
27 avril 2022
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 24 Septembre 2019 APPELANT : Monsieur [K] [E] 1, rue du Maréchal Foch Appt. 2 27400 LOUVIERS représenté par Me Sabrina
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033d27ab07bde8479b2bc88
24 mars 2017
24 mars 2017
- signé par Madame Annie DABOSVILLE, présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI , greffier présent lors du prononcé auquel a été remis la minute par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
Sur les poursuites engagéesc/Denis X
6253c870bd3db21cbdd85484
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Denis né le 22 mai 1960 à REIMS (51), fils de Maurice et de NALBORCZYK Irène, de nationalité française, déjà condamné, vivant en concubinage, sans profession, demeurant chez Madame Santina CAPRINO - 2,
Source officielle