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1 669 résultats pour « Sabrina »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-2

6a1fb5abcdc6046d47e87023

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Arrêt rendu le 30 Janvier 2024 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 2 N° RG : 23/3205 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02/06/2026 à : Me Sabrina

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MUJKANOVIC, Sabrina, MUJKANOVIC

SIREN 487677601Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

16/08/2026

Voir →

Créations

MASSON, Sabrina, Danielle, Nicole

SIREN 518032586Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

16/08/2026

Voir →

Modifications diverses

DOLHATS, Sabrina

SIREN 901972380Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/08/2026

Voir →

Créations

PAPADOPOULOS, Anaïs, Sabrina

SIREN 914321823Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

14/08/2026

Voir →

Radiations

JULIEN, Sabrina, Marie, Françoise, BUFFA

SIREN 981447055Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

13/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e17f

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Clinton Sylvestre X... et Mme Sabrina Z... se sont mariés le 3 juin 1995 à Fort-de-France. Un enfant est issu de cette union : Kévin X..., né le 16 septembre 1997.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fddf57f9dca859645753dcd

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Un nouveau conseil a été désigné à Sabrina Z....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à reprendre le crédit en cours, renonçait à tout recoursc/Laurent Y

6253cca0bd3db21cbdd90bf6

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Civile, - condamné Sabrina X... aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63d0d59881a7b805de12b501

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

La SCI Sabrina produit l'attestation de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fde8ddfbceea3635967c015

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Au mois de mai 2013, Maître Julien B... a informé Sabrina Z... qu'il n'assurait plus sa défense. Le tribunal d'instance a débouté Sabrina Z... par un jugement du 20 février 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5fe

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Madame Sabrina X... a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7cbd3db21cbdd8b26a

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Sabrina X... avait, dès juin 2006, entamé un suivi psychologique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c7

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Par acte d'huissier en date des 22 avril et 6 mai 2009, Mademoiselle Sabrina X...a saisi le Tribunal de grande instance d'AJACCIO.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87351

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

PARIBAS avait exercé sa vigilance, les détournements de Mademoiselle Sabrina Y... n'auraient pu avoir lieu et les manoeuvres de Mademoiselle Sabrina Y... auraient été déjouées aussitôt, - que le préjudice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb75

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

G. 07 / 00220 ----------------------- Sabrina X... C / S. N. C. CONFORT AMEUBLEMENT BOE Kriss Y... Magali Z... Corinne A... Jérémie B...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031f9137f1499318939d950

Appel

25 mai 2018

25 mai 2018

a informé Sabrina Y... par courrier de l'impossibilité où il se trouvait de la reclasser.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

66274ef0c1c6ed00087b3c55

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Représentant : Me Sabrina AGOSTINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031daa3116009ae8a748d34

Appel

11 mai 2018

11 mai 2018

Pour ce faire, elle produit les deux courriers adressés le 9 septembre 2013 à Sabrina X..., l'accusé de réception signé par cette dernière, le courrier de réclamation du conseil de Sabrina X... en date

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66878d1905d6f7f678d494da

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SABRINA PRESSING DE [Localité 6] C/ [E] [Z] S.A.S. CALYPSO PROJECT ECO ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89412

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Vu les conclusions d'intervention volontaire déposées par Mlle Sabrina ZERAÏBI le 7 février 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5ab

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

du fait des dommages causés à sa fille Mlle Sabrina X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f0

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

LES APPELS : Appel de cette décision a été interjeté par : Mme Sabrina X..., le 26 Juillet 2007 DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'appel de la cause, à l'audience en Chambre du Conseil en date du 06

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc7

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Sabrina était entendue par le premier juge le 6 mai 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f05

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

Nä 02/07072 AFFAIRE : Sabrina X... et autres C/ S.C.I.

Source officielle