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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
68f07da8bfd83326c7063863
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par acte du 8 septembre 2022, la société Ruth a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852df
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Helmut X... et Mme Ruth' X... ont interjeté, appel à l'encontre de la décision sus-visée dont ils sollicitent l'infirmation.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf6
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Vu les dernières conclusions déposées au greffe le 15 mai 2008 par Ruth L.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA01219_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le surplus des conclusions à fin de décharge présentées par Me Ruth doit dès lors être rejeté. Sur les frais liés au litige : 8.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b034
28 septembre 2007
28 septembre 2007
, 92 Allée de Bercy-75012 PARIS représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline C..., avoués à la Cour assisté de Maître Pierre D..., avocat au barreau de PARIS, toque : P278 - Madame Ruth
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01171_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
décision du 7 septembre 2016 des autorités consulaires françaises à Kinshasa (République démocratique du Congo) rejetant les demandes de visas de long séjour présentées pour Rosina Gomba Kikiese et Ruth
Source officielle1ère Chambre
6162e4f37797cdb2f7583ce6
24 avril 2012
24 avril 2012
Rep/assistant : Me BARRET, avocat plaidant INTIMÉ : Monsieur [A] [C] [Adresse 13] [Localité 9] Rep/assistant : SCP Jean-Loup BOURGES - Luc BOURGES, avocat postulant Rep/assistant : Me Ruth
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e160
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Chez Madame Ruth A...- ... 78520 LIMAY représentée par Me Murielle RENAR-LEGRAND, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786
Source officielle1re chambre 1re section
634f9616b5afe5adfff28d7f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de cession de droits ne mentionne les rushes ni un droit d'exploitation des rushes, et qu'elle n'a jamais accepté de céder ou de prêter la matrice des rushes à l'intimée aux fins de réalisation des bonus
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6968e5bacdc6046d4764b005
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[V] d'utiliser et d'exploiter les rushs.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00725_20260220
20 février 2026
20 février 2026
... a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler la décision du 20 juillet 2021 par laquelle le ministre de l’intérieur et des outre-mer a rejeté sa demande de changement de ses prénoms « Ruth
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5803029105dbedc1d2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'assignation a été délivrée à la société Head Rush le 8 mars 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edcb
5 septembre 2011
5 septembre 2011
de Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 020690 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) Mlle Ruth
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc378e633183e2ee17b6e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Monsieur [W] [K] [Adresse 1] [Localité 6] bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2022/011327 du 11/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Paris Représenté par Me Ruthy
Source officielleChambre civile section B
696785c5cdc6046d47425036
13 janvier 2026
13 janvier 2026
80 ruches avaient été déposées, il ressort de la déclaration de M.
Source officielleChambre sociale
6163a6111d97f2f687d91374
26 octobre 2009
26 octobre 2009
En l'état cette preuve non rapportée suffit pour débouter l'association LA RUCHE LANDAISE de sa demande présentée de ce chef.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a4
7 mai 2001
7 mai 2001
C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA RUCHE ANGEVINE SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT, Y... Jugement du T.C.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6035a3415ca9980727950a6c
23 février 2021
23 février 2021
Ainsi, il est établi que les sociétés Funline commercialisent des poppers, sous leur propre marque nationale «'RUSH'», en reproduisant toutes les caractéristiques des poppers «'RUSH'» fabriqués par la
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df3
28 janvier 2021
28 janvier 2021
LA RUCHE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jan-marc FERLY, (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d9
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Elle a donné acte à la société LE RUCHER D'OR de ce que celle-ci avait déclaré que l'enseigne "Ambassade du Diamant" avait été retirée.
Source officiellePage 1 sur 15